CHARTE REGISSANT LES CONDITIONS D’ACCES ET D’UTILISATION DE LA BASE DE FRANÇAIS MÉDIÉVAL (BFM)



La présente charte, soumise au droit français, a été élaborée afin de préciser aux Utilisateurs de la Base de Français Médiéval (BFM) les conditions d’accès et d’utilisation relatives à cette dernière par le biais du Portail BFM et les droits et obligations que l’ENS de Lyon et l’Utilisateur s’engagent à respecter.

L’accès au Contenu de la Base nécessite l’acceptation expresse des conditions d’accès et d’utilisation définies dans la présente charte. L’ENS de Lyon est libre de les modifier à tout moment, sans notification préalable, afin de les adapter aux évolutions de la Base et des lois et règlements en vigueur. L’Utilisateur est donc invité à se référer régulièrement à la dernière version de la charte accessible en ligne sur le Portail.

Propriétaire de la Base : ENS de Lyon, établissement public à caractère scientifique, culturel et professionnel, située 15, parvis René-Descartes, BP 7000, 69342 LYON Cedex 07, n° SIRET 13000812100019, Code APE 8542 Z (standard du siège : 04 37 37 60 00) ;

Directeur de publication : Olivier FARON (Directeur Général de l’ENS de Lyon) ;

Responsable de la rédaction : Céline GUILLOT (maître de conférences à l’ENS de Lyon) ;

Réalisation : équipe de la BFM ;

Hébergement : ENS de Lyon et UMS RISC, Paris.

Article 1 - PRESENTATION DE LA BFM

La Base de Français Médiéval (BFM), développée par le laboratoire ICAR (Interactions, Corpus, Apprentissages et Représentations) de l’ECOLE NORMALE SUPERIEURE DE LYON (ENS de Lyon), et créée en 1989, est un outil précieux pour la recherche linguistique et philologique, mais également pour les recherches en littérature, en histoire et d’une façon plus générale en sciences humaines et sociales. Elle comporte à ce jour 26 textes intégraux d’ancien et de moyen français. Par sa taille (plus de 1 500 000 d’occurrences-mots) et la diversité des textes qui la composent, cette base est unique en France pour cette période de l’histoire du français. Elle est utilisée par une communauté d’une centaine de chercheurs et enseignants du monde entier. Elle est destinée aux chercheurs, enseignants, enseignants-chercheurs, mais aussi doctorants ou étudiants français ou étrangers.

Les textes réunis dans la BFM couvrent une aire géographique importante et une longue période temporelle, du IXe siècle (avec le premier texte écrit en français, les Serments de Strasbourg) à la fin du XVe siècle. Textes en vers et textes en prose sont représentés, ainsi que les différents domaines et genres discursifs (littérature, histoire, hagiographie, droit, sciences...).

Les textes de la BFM ne sont pas accessibles en tant que tels. On peut les interroger pour des requêtes précises (vocabulaire, concordances de mots ou d’expressions, cooccurrences, statistiques, etc.) à travers le logiciel d’interrogation et d’analyse statistique TXM.

Les textes de la BFM sont balisés en XML suivant les recommandations de la Text Encoding Initiative (TEI). Par ailleurs, les textes de la BFM bénéficient d’un enrichissement linguistique (étiquetage morpho-syntaxique) qui offre des possibilités d’exploitation plus riches et plus complexes.

Article 2 – DEFINITIONS

« Base » : désigne la Base de Français Médiéval proprement dite ;

« Contenu » : désigne toutes les informations présentes dans la Base telles que les données, textes, graphismes, images, logos, symboles ;

« Plateforme TXM » : désigne le logiciel permettant des recherches et le calcul de statistiques dans la Base ;

« Portail BFM » situé à l’adresse http://txm.risc.cnrs.fr/bfm, il désigne le point d’accès à la Base par le web via la Plateforme TXM ;

« Site » désigne le site web du projet BFM situé à l’adresse http://bfm.ens-lyon.fr, qui identifie précisément les sources exploitées dans la BFM, diffuse la documentation scientifique et technique du projet et donne accès à la Base par le biais d’un lien vers le Portail ;

« Utilisateur » : désigne toute personne qui utilise la Base à des fins de consultation ou de recherche ;

« Login et Mot de passe » : désignent des informations confidentielles, dont l’Utilisateur doit garder le secret, lui permettant de prouver son identité. Ces login et mot de passe, personnels et non cessibles, donnent accès à la Base après validation par le gestionnaire de la BFM de l’inscription en ligne (validation de la présente Charte et de ses annexes, dûment remplies et signées).

Article 3 - TRAITEMENT DES DONNEES PERSONNELLES

3.1 - Déclaration à la CNIL

Conformément à la loi du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi qu'à son décret d’application du 17 juillet 1978 et à l’article 43 de la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le traitement informatique des données personnelles recueillies dans le questionnaire de la présente charte a été porté au registre des traitements de l’ENS de Lyon par le Correspondant Informatique et Libertés. L’Utilisateur peut demander l’accès à ce registre en s’adressant à cil@ens-lyon.fr.

3.2 - Données recueillies et confidentialité

Les données personnelles collectées sont destinées à permettre à l’Utilisateur l’accès à la Base et ne seront pas utilisées à des fins non prévues par les présentes mentions légales. A cette fin, toutes les réponses demandées sont strictement nécessaires. En cas de réponse incomplète ou d’absence d’une réponse, l’Utilisateur s’expose à se voir refuser l’accès à la Base et à ses services. Les messages électroniques et données nominatives envoyés à l’ENS de Lyon sont conservés pendant la durée d’utilisation de la Base par l'Utilisateur.

Le compte de l’Utilisateur et les informations personnelles associées sont automatiquement supprimées en cas d’absence de connexion à la Base pendant douze (12) mois consécutifs. Un avertissement est envoyé par mail un mois avant la suppression du compte. Tout nouvel accès par la suite doit faire l’objet d’une nouvelle demande d’accès

Les Utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données les concernant conformément à ce qu’énoncent les articles 39 et 40 de la loi du 6 janvier 1978, modifiée par la loi du 6 août 2004.

Les données personnelles recueillies résultent de la communication volontaire de l'Utilisateur pour remplir le formulaire lié à la présente charte. L’Utilisateur est informé que les informations qu’il communique par ses réponses au formulaire annexé à la charte sont nécessaires pour permettre le traitement de ses demandes. Sauf stipulation contraire directement mentionnée sur le formulaire de saisie des données, les informations nominatives sont exclusivement collectées pour un usage interne à l’ENS de Lyon, responsable de leur traitement et de leur conservation. Cet usage sera non commercial. Les informations nominatives ne seront pas communiquées à des tiers.

L’ENS de Lyon s’engage à prendre toute mesure raisonnable à sa disposition pour préserver la confidentialité de ces données personnelles.

L’Utilisateur, qui dispose d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant ses données personnelles, peut exercer son droit sur simple demande adressée au responsable de la BFM, par courrier électronique ou par courrier postal à : bfm@ens-lyon.fr.

ENS de Lyon, UMR ICAR, Base de Français Médiéval
15 parvis René Descartes
BP 7000
69342 Lyon Cedex 07

France

3.3 - Collecte d’informations statistiques et d’accès à la Base

L’ENS de Lyon informe l’Utilisateur sur le fait que certaines informations le concernant, à caractère non personnel, mais relative à son accès à la Base, pourront être enregistrées lors de ses consultations (corpus consultés, fonctionnalités utilisées, dates et heures d’accès...) afin de détecter les usages abusifs.

Article 4 – PROPRIETE INTELLECTUELLE - DROIT DAUTEUR - COPYRIGHT

Le Contenu de la Base relève de la législation française sur le droit d’auteur et, d’une manière plus générale, du droit français de la propriété intellectuelle.

Conformément aux dispositions de la loi n° 98-536 du 1er juillet 1998 portant transposition dans le Code de la Propriété Intellectuelle de la Directive 96/9 CE du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des bases de données, L’ENS de Lyon est producteur et propriétaire de la présente Base.

Il est donc interdit à l’Utilisateur de la Base notamment d’extraire, réutiliser, stocker, reproduire, représenter ou conserver, directement ou indirectement, sur un support quelconque, par tout moyen et sous toute forme que ce soit, tout ou partie qualitativement ou quantitativement substantielle, du contenu de la Base, ainsi que de faire l’extraction ou l’utilisation répétée et systématique de parties qualitativement et quantitativement non substantielles lorsque ces opérations excèdent manifestement les conditions d’utilisation normale.

L’ENS de Lyon conserve tous les droits patrimoniaux et moraux liés au Contenu de la Base, sous réserve des droits dont bénéficient les auteurs d’œuvres publiées dans cette Base. Tous les droits de reproduction des textes de français médiéval sont réservés.



L’Utilisateur s’engage à respecter les conditions d’utilisation propres à chacun des textes de la Base. La liste complète des textes et de leurs conditions d’utilisation spécifiques figure à l’Annexe 1 de la présente Charte. L’ENS de Lyon est libre de modifier cette annexe à tout moment, sans notification préalable, afin de l'adapter aux évolutions de la Base et des lois et règlements en vigueur. L’Utilisateur est donc invité à se référer régulièrement à la dernière version de l’Annexe 1 accessible en ligne sur le Portail, et doit s'y conformer.

Toute utilisation ou extraction du Contenu de la Base, non autorisée par l’ENS de Lyon, est illicite et sanctionnée pénalement par le délit de contrefaçon.

Des dérogations pourront cependant être demandées par écrit auprès des éditeurs des textes de français médiéval via le laboratoire ICAR.

Toute extraction, même à titre privé, de la totalité ou d’une partie substantielle de la Base suppose l’accord du directeur de la publication et des titulaires des droits de propriété intellectuelle.

Les usages autorisés des textes présentés dans cette Base sont les suivants :

– les copies ou reproductions des textes, autorisées en annexe 1, doivent être strictement réservées à l’usage privé de l’Utilisateur et non destinées à une utilisation collective ;

– courtes citations : sont licites les citations courtes des textes présents dans la Base dans la mesure où elles s’intègrent dans une œuvre nouvelle, à la condition expresse de ne pas modifier les œuvres citées, de les délimiter formellement (guillemets de citation ou typographie distinctive) et de mentionner leur auteur, le nom de l’éditeur scientifique, le nom de la maison d’édition, l’année ainsi que le lieu d’édition.

Toute autre utilisation des textes présents dans la Base, notamment diffusion ou redistribution, sous quelque forme que ce soit de tout ou partie de ces textes, republication sur d’autres sites, internet ou intranet, téléchargement ou exportation de tout ou partie des textes sur un poste informatique en vue d’une utilisation hors connexion suppose l’accord du directeur de la publication et des titulaires des droits patrimoniaux.

Tout manquement aux règles du droit d’auteur ou au droit des bases de données est passible de sanctions pénales au titre du délit de contrefaçon, sans préjudice d’éventuelles demandes de dommages et intérêts de la part des titulaires des droits.

L’Utilisateur s’engage à mentionner clairement dans ses publications, communications et autres documents de toute nature, la source des données prélevées dans la Base, et précisément les noms des auteurs, les titres des œuvres, les noms des éditeurs scientifiques et des maisons d’édition assortis de l’année et du lieu d’édition ainsi que les références de la BFM.

Les références de ces publications, communications ou autres utilisations doivent faire l’objet d’une information auprès de la BFM. Une rubrique est consacrée à cet effet sur le Site de la BFM.

Article 5 - ENGAGEMENT DE LA BASE DE FRANÇAIS MÉDIÉVAL

Le Contenu de la BFM respecte les lois en vigueur, de sorte qu’aucun écrit ou image à caractère diffamatoire, raciste ou révisionniste ne sera mis en ligne.

Aucune reproduction d’une œuvre protégée ou d’un signe distinctif sans l’accord de son auteur, de ses ayants droit ou de son titulaire ne sera mise en ligne.

Conformément à la loi LCEN du 22 juin 2004, un droit de réponse est ouvert à toute personne nommée ou désignée dans la Base. La demande doit être faite au directeur de publication au plus tard dans les trois (3) mois de la mise à disposition du public du message justifiant cette demande. Cette insertion est gratuite et se fera dans un délai de trois (3) jours à compter de la réception de la demande.

Article 6 - LIENS HYPERTEXTES ET COOKIES

Les sites d’organismes liés à l’ENS de Lyon et notamment des partenaires de manifestation, des organismes subventionnés, des organismes publics ou parapublics peuvent contenir des liens vers le Portail de la BFM. La mise en place de ces liens vers le Portail est soumise à un accord préalable. Sont exclus automatiquement les sites et tout support à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre. A l’expiration de l’accord avec l’ENS de Lyon, le lien sur le site en question, et renvoyant au Portail, sera supprimé.

Le lien doit aboutir à la page d’accueil du Portail, et le Portail doit apparaître dans une nouvelle fenêtre. Les pages du Portail ne doivent en aucun cas être intégrées à l’intérieur des pages d’un autre site.

L’ENS de Lyon se réserve le droit de pointer vers des sites tiers. L’accès à ces liens fait quitter le Portail à l’Utilisateur. Ces sites ne sont pas sous le contrôle de l’ENS de Lyon et par conséquent cette dernière n’assumera aucune responsabilité du fait du contenu de ces sites, des liens qu’ils comportent ou des changements ou mises à jour qui leur sont apportés.

La demande d’établissement de lien hypertexte à partir de la Base doit être faite par mail sur la boite aux lettres bfm@ens-lyon.fr. Dans tous les cas d’espèce, l’ENS de Lyon se réserve le droit de demander la suppression d’un lien si elle estime que le site cible ne respecte pas les règles ainsi définies.

Les références des textes intégrés dans la Base renverront, par le biais de liens hypertextes, vers les sites des maisons d’édition ayant édité ces textes.

La navigation dans la Base est susceptible de provoquer l’installation de cookies sur l’ordinateur de l’Utilisateur. Un cookie est un fichier de petite taille, qui ne permet pas l’identification de l’Utilisateur, mais qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un ordinateur sur un site. Les données ainsi obtenues visent à faciliter la navigation ultérieure sur ce site, et ont également vocation à permettre diverses mesures de fréquentation.

Article 7 - RESPONSABILITES

L’ENS de Lyon ne peut être tenue pour responsable de la transmission défectueuse des données due aux divers réseaux de l’internet ou aux incompatibilités dues au navigateur de l’Utilisateur.

L’ENS de Lyon ne saurait être tenue responsable d’un quelconque dommage direct ou indirect, quelle qu’en soit la nature, découlant de l’utilisation de la Base.

Les Utilisateurs s’engagent à ne pas introduire, volontairement ou involontairement, de virus ou de fichiers, de quelque nature que ce soit, perturbant l’activité de la Base et de son Portail. Ces actes délictueux entraîneraient des poursuites en justice.

Les Utilisateurs s’engagent à n’autoriser l’accès à la Base à aucun tiers par leur biais. Dans de telles circonstances, l’ENS de Lyon se réserve le droit de résilier, de modifier, de suspendre, de restreindre ou d’interrompre l’accès à tout ou partie de la Base aux Utilisateurs mis en cause.

Les Utilisateurs s’engagent à ne pas tenter de contourner les limitations d’accès aux textes. Dans de telles circonstances, l’ENS de Lyon se réserve le droit de résilier, de modifier, de suspendre, de restreindre ou d’interrompre l’accès à tout ou partie de la Base aux Utilisateurs mis en cause.

Article 8 - ACCES

L’accès à la BFM est ouvert et gratuit pour toute personne souhaitant disposer d’un outil de recherche pour l’étude de l’histoire du français.

L’accès à la Base est assuré de façon continue et permanente, sauf en cas de force majeure ou d’évènements hors du contrôle de l’ENS de Lyon, et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement de la Base.

Par ailleurs, en raison de la nature même de l’internet, l’ENS de Lyon ne peut garantir un fonctionnement du site 24 heures sur 24 et 7 jours sur 7.

Article 9 - RECOMMANDATIONS TECHNIQUES

Tous les efforts de l’ENS de Lyon tendent vers la plus grande compatibilité d’accès à la Base. Le Portail de la BFM est optimisé pour un affichage par le navigateur Mozilla Firefox .

Pour lire correctement certains documents proposés sur la BFM et son Portail l’Utilisateur aura besoin d’un lecteur de fichiers PDF.

Article 10 - DROIT APPLICABLE ET ATTRIBUTION DE JURIDICTIONS

Tout litige en relation avec l’utilisation de la Base est soumis au droit français, et il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Lyon.

Article 11 – SUGGESTIONS

Le développement de la BFM a comme principal objectif d’organiser des échanges et des collaborations entre chercheurs, aussi toute amélioration ou enrichissement suggéré pourra être pris en compte. Ces suggestions seront transmises à l’équipe BFM par le biais de l’adresse bfm@ens-lyon.fr.

Article 12 – ACCEPTATION DES CONDITIONS D’ACCES ET D’UTILISATION

Tout accès et/ou utilisation de la Base suppose l’acceptation inconditionnelle et le respect total de l’ensemble des termes de la présente charte d’accès et d’utilisation, assortie de ses annexes.

L’acceptation des conditions d’accès et d’utilisation relatives à la Base constitue donc un contrat entre l’ENS de Lyon et l’Utilisateur.

Dans le cas où l’Utilisateur ne souhaite pas accepter tout ou partie des présentes conditions, il lui est demandé de renoncer à tout accès ou usage de la Base.


Annexe I

Liste des textes de la Base de Français Médiéval

Maison d'édition

Anglo-Norman Text Society

Collection:

nom BFM Référence

brut2 Wace, Brut (vers 12000-fin), édité par I. Arnold, Oxford, 1938-1940.

BrutCist anonyme, Brut (fragment), édité par P. Damian-Grint, London, 1993.

DescrEngl anonyme, Description d'Engleterre, édité par A. Bell, London, 1993.

edconfcambr Matthieu Paris (attribué à), La Vie d'Edouard le confesseur, édité par K. Y. Wallace,

London, 1983.

hlanc Henri de Lancastre, Le Livre de seyntz medicines, édité par E.J. Arnould, Oxford,

1940.

Collection: Annual Texts Series

nom BFM Référence

maniere1396 anonyme, Manières de langage, édité par A.M. Kristol, London, 1995.

maniere1399 anonyme, Manières de langage, édité par A.M. Kristol, London, 1995.

maniere1415 anonyme, Manières de langage, édité par A.M. Kristol, London, 1995.

Collection: ANTS Plain texts

nom BFM Référence

comput Philippe de Thaon, Comput, édité par I. Short, London, 1984.

Maison d'édition

Droz

Collection: TLF

nom BFM Référence

alexis anonyme, Vie de saint Alexis, édité par Ch. Storey, Genève, 1968.

artois anonyme, Roman du Comte d'Artois, édité par J.-Ch. Seigneuret, Genève, 1966.

artu anonyme, Mort le Roi Artu, édité par J. Frappier, Genève, 1964.

cliges_prose anonyme, Cligès en prose, édité par M. Colombo Timelli, Genève, 2004.

cnn anonyme, Cent Nouvelles nouvelles, édité par F.P. Sweetser, Genève, 1966.

escoufle Jean Renart, Escoufle, édité par F. P. Sweester, Genève, 1974.

eulali anonyme, Séquence de sainte Eulalie, édité par R.-L. Wagner ; O. Collet, Genève,

1995.

froissart1 Jean Froissart, Chroniques (livre premier), édité par G.T. Diller, Genève, 1972.

gcoin1 Gautier de Coinci, Miracles de Nostre Dame, édité par V. F. Koenig, Genève, 1955.

gcoin2 Gautier de Coinci, Miracles de Nostre Dame, édité par V. F. Koenig, Genève, 1966.

gcoin3 Gautier de Coinci, Miracles de Nostre Dame, édité par V. F. Koenig, Genève, 1961.

gcoin4 Gautier de Coinci, Miracles de Nostre Dame, édité par V. F. Koenig, Genève, 1970.

griseld anonyme, Estoire de Griseldis en rimes et par personnages, édité par M. Roques,

Genève, 1957.

merlin_suite anonyme, Suite du roman de Merlin, édité par G. Roussineau, Genève, 2006.

qjm anonyme, Quinze joies de mariage, édité par J. Rychner, Genève, 1963.

saintre Antoine de la Sale, Jean de Saintré, édité par J. Misrahi ; C.A. Knudson, Genève,

1965.

strasb anonyme, Serments de Strasbourg, édité par R.-L. Wagner ; O. Collet, Genève,

1995.

trispr anonyme, Tristan en prose, édité par P. Ménard, Genève, 1987.

Maison d'édition

Equipe BFM

Collection: n/a

nom BFM Référence

qgraal_cm anonyme, Queste del saint Graal, édité par Ch. Marchello-Nizia, Lyon, 2009.

Maison d'édition

Université Paris VII

Collection: [thèse inédite]

nom BFM Référence

menreims anonyme, Le Récit d'un ménestrel de Reims, édité par P. Bonnefois, Paris, 1990.

ENS de Lyon 5/6