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Libcrti • Égaltti • Fratimiti
REPUBLIQUE FRANÇAISE
académie
Lyon
direction des services départementaux de {'éducation nationale Rhône
PRÉFET DU RHÔNE
éducation
nationale

Liberté » Egalité • Fraternité
REPUBLIQUE FRANÇAISE






Projet éducatif de Territoire
Entre
Monsieur le préfet du Rhône, ci-après nommé « le préfet »,
Monsieur l’inspecteur d'académie-directeur académique des services de l'Education Nationale du Rhône, ci- après nommée « l’inspecteur d’académie »,
La commune &lk)ilfeiège des écoles maternelles et/ou élémentaires citées dans la convention, représentée par	ci-après	nommée	«	la	commune	de	.raôtlüÀ	Ht.
Et/ou L'établissement public de coopération intercommunale auquel les dépenses	de	fonctionnement	des
écoles maternelles et/ou élémentaires citées dans la convention ont été transférées	représenté par	,
ci-après nommé «	»
EVou L'établissement public de coopération intercommunale compétent pour l’organisation des activités
périscolaires pour les enfants scolarisés dans les écoles maternelles ou élémentaires citées dans	la
convention représenté par , ci-après nommé «	»
Il est convenu ce qui suit :
Article 1 : Objet
La présente convention établit le projet éducatif de territoire, également nommé « PEdT » dans le cadre duquel peuvent être organisées, en application de l'article L. 551-1 du Code de l'éducation, des activités périscolaires pour les enfants scolarisés dans les écoles maternelles, élémentaires ou primaires, dans le prolongement du service public de l'éducation et en complémentarité avec lui.
Le PEdT est élaboré par la Commune, siège de ces écoles, ou l'établissement public de coopération intercommunale et conjointement par les services de l'Etat et les autres partenaires locaux, notamment associatifs ou autres collectivités territoriales.
Article 2 : Territoire concerné
Le PEDT concerne les écoles suivantes :
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Article 3: Liste des organisateurs d’accueils de loisirs périscolaires concernés par le PEdT (Mairie et/ou associations):
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Article 4 : Présentation du PEdT
Le PEdT, objet de la présente convention, est joint en annexe, il précise :
Le périmètre et le public concerné,
les activités proposées et les objectifs éducatifs,
• les	articulations entre les activités et les dispositifs existants,
• les	partenaires du projet, la structure de pilotage et les modalités de	pilotage,
• les	modalités d’évaluation.
Article 5 : Expérimentation concernant le taux d’encadrement des accueils de	loisirs périscolaires
A titre expérimental et conformément au décret 2013-707 du 02 août	2013,	sous	réserve que	les	modalités
d’organisation retenues pour l’accueil garantissent la sécurité des enfants, la qualité éducative des activités périscolaires proposées et leur cohérence avec le projet d’école, les taux d'encadrement des accueils de loisirs périscolaires organisés dans le cadre de ce PEdT pourront être réduits	par	rapport	aux	taux	prévus par
l'article R. 227-16 du Code de l'action sociale et des familles.
Ils ne pourront être inférieurs à :
1° Un animateur pour quatorze mineurs âgés de moins de six ans ;
2° Un animateur pour dix-huit mineurs âgés de six ans ou plus.
L’expérimentation pourra être interrompue à tout moment par le préfet si les exigences mentionnées ci-dessus ne sont pas respectées, et dans les conditions prévues au I de l'article L. 227-11 du code de l'action sociale et des familles.
Article 6 : Organisation des accueils de loisirs périscolaires dans le cadre du PEdT
Par dérogation à l'article R. 227-20 du code de l'action sociale et des familles, les personnes qui participent ponctuellement avec le ou les animateur(s) à l'encadrement des activités périscolaires sont comprises, pendant le temps où elles y participent effectivement, et pour l'application de l'article R. 227-12 du même code, dans le calcul de ces taux d'encadrement.
Par dérogation au 1° du II de l’article R. 227-1 du même code, la durée minimale	prévue	pour	les	activités
périscolaires par journée de fonctionnement est ramenée à une heure.
Article 7 : Garderies hors temps scolaires
Les dispositifs de garderie, non déclarés en tant qu’accueils collectifs de mineurs et organisés hors temps scolaire sous la responsabilité de la commune ou de l’établissement public de coopération intercommunale ou de toute autre personne privée physique ou morale, ne relèvent pas de la présente convention.
Article 8 : Évaluation
L’évaluation du PEdT a lieu dans les modalités prévues en annexe.
L'évaluation de l'expérimentation prévue à l’article 4 fait l'objet, six mois avant son terme, d'un rapport réalisé par la structure de pilotage mentionnée en annexe et à l'article L. 551-1 du code de l'éducation et transmis au préfet du département et à l’inspecteur d’académie-directeur académique des services de l’Education Nationale du Rhône.
Article 9 : Durée
Le PEdT est signé pour une durée de 3 ans à compter de la rentrée scolaire 2014/2015. Des modifications pourront y être apportées, sous réserve d’acceptation par l’ensemble des signataires de la présente convention et de validation par le comité de suivi des PEdT.
Il peut être mis fin à ce PEdT à la demande de la collectivité territoriale concernée, ou en cas de manquements aux exigences du Code de l’action sociale et des familles, ou de manquements repérés dans sa mise en oeuvre par l’un ou l’autre des signataires de la présente convention.
A Lyon, le
1	5£P.	a«
Le maire, ou Le président de	Le	préfet	du	Rhône	L’inspecteur	d’académie-directeur
l’EPCI	académique	des	services	de






MAIRIE DE BELLEVILLE
Projet Educatif du Territoire de la ville de Belleville
2014-2017


       Dans le cadre de la mise en œuvre de la réforme des rythmes scolaires, la de Belleville a mené un long travail de concertation et d’échanges avec les partenaires éducatifs du territoire. Le PEDT présenté ci-dessous est le fruit de ce travail' dont la volonté a été de prendre en compte l’enfant dans sa globalité et de lui offrir des conditions optimales afin qu’il s’épanouisse dans son milieu de vie. Ce PEDT concerne le temps périscolaire et scolaire des enfants de 3 ans à 11 ans de la commune et fait suite à une action concertée et partagée entre tous les acteurs éducatifs du territoire. Il sera mis en œuvre de septembre 2014 à juin 2017.
Date de présentation du projet : 15/05/2014
La collectivité territoriale : Belleville
Nom du correspondant : Delallée Marie
Fonction : coordinatrice des accueils de loisirs périscolaires
Adresse : Hôtel de ville, 105, rue de la République, 69220 Belleville sur Saône
Téléphone : 04 74 06 11 11 Fax : 04 74 06 11 12
Adresse électronique : m.delallee@mairie-belleville.fr
   I, Périmètre et public du PEDT Le territoire :
       La commune de Belleville compte à ce joui’ plus de 8000 habitants. Elle connaît une forte progression démographique depuis plusieurs années. Cette population nouvelle est en grande partie composée de jeune ménage avec des enfants en bas âge,
       Cette commune, en bord de Saône et aux portes du Beaujolais se trouve entre 2 grandes agglomérations : Villefranche et Mâcon. La proximité avec la métropole lyonnaise (401cm) et l’existence d’une ligne de train directe renforce l’attractivité de ce territoire.
       Ce dynamisme démographique et économique offre à la commune une implantation de nombreux acteurs éducatifs, sociaux et culturels.
       La population sur la commune est hétérogène socialement.
Le territoire se situe en zone DIF Les établissements scolaires concernés Le public concerné
       Ce PEDT concerne les élèves des écoles publiques de Belleville. En 2014, nous recensons 367 élèves de maternelles et 490 élèves d’élémentaire, soit 857 élèves. Le PEDT porte sur des enfants âgés de 2 à 11 ans. La commune compte 2 écoles maternelles et 2 écoles élémentaires
Ecoles maternelles :
> Ecole publique Dailloux, 22 rue des écoles, 69220 Belleville : 216 élèves répartis en 7 classes

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1 classe toute petite section
28
2 classes de petites sections
64 (32/32)
1 classe de petite section et de moyenne section
31 (17/14)
1 classe de moyenne section
30
1 classe de moyenne section et grande section
28 (8/20)
1 classe de grande section
28

> Ecole publique Jean Macé, 14 rue Francis Popy, 69220 Belleville: 160 répartis en 6 classes

SifeS


2 classes toute petites section et petites sections
15/42
1 classe de petite section et de moyenne section
26(11/15)
1 classe de moyenne section
26
2 classes de grandes sections
50 (24/26)
Ecoles élémentaires :

> Ecole publique Edouard Herriot, 113 rue de la république, 69220 Belleville : 226 élèves répartis en 10 classes
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2 classes de CP
43 (21/22)
1 classe de CP/ CEI
20 (8/12)
2 classes de CEI
44 (22/22)
1 classe de CE2
23
1 classe de CE2/ CM1
22 (14/8)
1 classe de CM1
25
1 classe de CM1/ CM2
23 (13/10)
1 classe de CM2
26

> Ecole publique Jean Macé, 14 rue Francis Popy, 69220 Belleville:
265 élèves répartis en 11 classes et incluant une CLIS de 9 élèves soit 12 classes.


2 classes de CP
44 (22/22)
1 classe de CP/ CEI
19(9/10)
2 classes de CEI
44 (22/22)
2 classes de CE2
47 (24/23)
2 classes de CM1
50 (25/25)
2 classes de CM2
51 (26/25)
1 CLIS
9

Sur la commune, il existe une école privée qui n’a pas souhaité appliquer la réforme rythmes scolaires lors de la rentrée 2014,
Atouts du territoire et leviers pour la mise en œuvre du PEDT
La commune de Belleville dispose de nombreux équipements structurants dans le domaine de l’enseignement : écoles maternelles, élémentaires, collège, lycée.
Elle possède également des équipements et services adaptés à un jeune public : Point Information Jeunesse ; Centre Social ; différents centres de loisirs qui permettent de répondre aux besoins d’accueil extrascolaires,
Un cinéma-médiathèque est également en cours de construction qui offrira au territoire un outil d’éveil culturel majeur.
La commune dispose également d’un riche tissu associatif et de nombreuses infrastructures sportives récentes se trouvant à proximité des sites d’enseignement.
Belleville possède également un patrimoine culturel intéressant avec une Eglise et un Hôtel- Dieu classés.
Par ailleurs, la municipalité a conclu depuis 2011, un contrat enfance jeunesse en partenariat avec deux communes alentours.
La médiathèque
La réforme des rythmes éducatifs a fait l’objet d’une réflexion sur le rôle de la médiathèque et plus spécifiquement de son centre culturel.
Les missions de la médiathèque concernant les jeunes bellevillois sont de :
•  Familiariser l’enfant avec la médiathèque
•  Rendre le lecteur autonome dans ses recherches
•  Développer chez l’enfant le goût de la lecture personnelle hors temps scolaire, de l’initier à la « lecture plaisir »
•  Encourager l’enfant pour qu’il devienne par la suite un lecteur autonome.
Contraintes du territoire et modalités de pris en compte de ces contraintes dans le PEDT
•  Disponibilité réduite des parents qui ne disposent pas de beaucoup de temps pour s’investir dans la vie de la commune du fait d’un temps important consacré au transport vers leurs lieux de travail (déplacements pendulaires par train vers Lyon essentiellement)
•  Pourcentage de logements sociaux relativement important. Concentration d’une population plus défavorisée dans certains quartiers.

   H. Modalités du PEDT Période de la journée concernée par le PEDT
LUNDI
Pause
repas
Enseignement
Accueil de loisirs (jusqu’à 12h3Q)
Pause
repas
Pause
repas

MARDI
Enseignement
MERCREDI
Enseignement
JEUDI
Enseignement
VENDREDI
Enseignement
7h30-
8h30“llh30
llh30-
13h30~15h45
15h45-
16h30-
8h30j

13h30

16h30
19h
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Enseignement
Pause
repas
Enseignement
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Les accueils périscolaires (création d’un ALSH périscolaire sauf pour le temps méridien') : Matin : Le lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi de 7h30 à 8h30.
Midi : Le lundi, mardi, jeudi, vendredi de 1 lh30 à 13h30 (garderie) et le mercredi de 1 lh30 à 12h30 ALSH.
Soir : Le lundi, mardi, jeudi et vendredi de 15h45 à 19h.
✓
Les TAP :
Le lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi de 15h45 à 16h30.
Les TAP seront inclus dans l’accueil de loisirs sans hébergement qui va être créé pour la rentrée 2014 et seront intégrés à un projet pédagogique global porté par la directrice de ce futur ALSH.
Organisation des TAP
Les maternelles :
A15h45 :
- Les animateurs vont récupérer le groupe d’enfants dont ils ont la charge dans les classes. Les enfants qui ne participent pas aux TAP sont récupérés par leurs parents
- Ils amènent le groupe dans la salle qui leur est attribuée en fonction de leur activité
- Les animateurs et les enfants rangent la salle
Les enfants et les animateurs se réunissent dans le hall à la fin de l’activité.
A 16h30 :
Les enfants qui ne sont pas inscrits à l’accueil de loisirs sont récupérés par leurs parents. Les enfants inscrits à l’accueil de loisirs sont pris en charge par les animateurs.
Les élémentaires :

A15h45 :
-  Les enfants se rassemblent sous le préau
- Les	enfants qui ne participent pas aux TAP sont récupérés par leurs parents
Les	animateurs vont réceptionner leur groupe	en fonction des activités
- Les	animateurs amènent leur groupe en salle
- L’animateur et les enfants rangent la salle
-  Les enfants et les animateurs redescendent sous le préau.
A16h30 :
Les enfants qui ne sont pas inscrits à l’accueil de loisirs sont récupérés par leurs parents. Les enfants inscrits à l’accueil de loisirs sont pris en charge par les animateurs.
Locaux et effectifs
La commune va utiliser au maximum les parties communes dans les écoles afin de ne pas déranger l’organisation des classes.
Toutefois, en fonction des effectifs présents à l’ALSH et aux TAP, une mutualisation des classes pourra être nécessaire.
Les élémentaires :
(1 encadrant pour 18 enfants en TAP et 1 encadrant pour 14 enfants lors de l’ALSH)
Ecole Jean Macé
Espaces intérieurs
Salles
Effectifs ALSH
Effectifs TAP
Nombres d’encadrants
La BCD
14
18
1
Le gymnase
28
36
2
Le réfectoire
28
36
2
3 salles collectives
42
54
3
TOTAL
112
144
8
Espaces extérieurs

Salles
Effectifs ALSH
Effectifs TAP
Nombres d’encadrants
2 préaux
28
36
2
La cour
28
36
2
Le terrain de basket
14
18
1
TOTAL
70
90
5
De plus nous disposons de 12 classes si besoin.




Projet Educatif du Territoire de la ville de Belleville Ecole Edouard Herriot
Espace intérieurs
Salles
' Effectifs ALSH
EffectifsTAP
Nombres d’encadrants
La BCD
14
18
1
La salle de musique
14
18
1
Le réfectoire
28
36
2
La salle informatique
14
18
1
TOTAL
70
90
5

Espace extérieurs
Salles
Effectifs ALSH
EffectifsTAP
Nombres d’encadrants
Le préau
14
18
1
La cour
28
36
2
Le stade
28
36
2
TOTAL
70
90
5
De plus nous disposons de 10 classes si besoin.

Les maternelles :
(1 encadrant pour 14 enfants en TAP et 1 encadrant pour 10 enfants lors de PALSH) Ecole Jean Macé
Espaces intérieurs
Salles
Effectifs ALSH
Effectifs TAP
Nombres d’encadrants
La BCD
10
14
1
La salle de repos
20
28
2
Le réfectoire
20
28
2
La salle collective
20
28
2
TOTAL
70
98
7

Espace extérieur
Salles
Effectifs ALSH
Effectifs TAP
Nombres d’encadrants
La cour
20
28
2
TOTAL
20
28
2
De plus nous disposons 6 classes si besoin.

Ecole Dailloux
Espace intérieurs
Salles
Effectifs ALSH
Effectifs TAP
Nombres d’encadrants
Salle collective
10
14
1
La salle de repos
10
14
1
Le réfectoire
20
28
2
Salle collective
20
28
2
TOTAL
60
84
6

Espace extérieurs
Salles
Effectifs ALSH
Effectifs TAP
Nombres d’encadrants
Préau
10
14
1
com’
30
42
3
TOTAL
40
56
4

De plus nous disposons de 7 classes si besoin.
Durée du PEDT
Le PEDT est mis en place pour une durée de 3 ans.
Il pourra évoluer à la lumière des expériences issues de la première	année	de mise	en	œuvre
de la réforme des rythmes scolaires.
Un Comité de suivi de cette réforme, regroupant enseignants,	élus,	et	parents	d’élèves,	sera
mis en place et pourra être force de proposition en ce sens.
Chaque année, le PEDT fera l’objet d’une nouvelle réflexion.
Demande de dérogation
Aucune demande de dérogation.
Mode d’inscription aux activités proposées :
Les parents viendront inscrire leur enfant avant chaque cycle d’enseignement (un cycle se situe entre deux périodes de vacances scolaire) afin de pouvoir prévoir au mieux le nombre d’encadrant nécessaire.
Un dossier d’inscription complet sera remis aux parents.
Des permanences seront mises en place en Mairie à partir de la mi-juin afin de recueillir les dossiers.
Tarification
Les activités seront payantes à l’année ou au cycle avec la mise en en place d’une tarification dégressive en fonction du quotient familial.
Modalités d’information des familles :
Une plaquette d’information sera distribuée en mai à toutes les familles et une réunion publique sera organisée à la fin du mois de mai.
Les dossiers d’inscription seront distribués aux familles en juin 2014 par le biais des écoles. Des permanences d’inscription seront organisées en Mairie jusqu’à la fin de 1 année scolaire et une semaine avant la rentrée en tenant compte des disponibilités des parents (samedi par exemple).
Ces documents seront également mis en ligne sur le site de la ville.
Activités extrascolaires de l’an dernier et nombre d’enfants du territoire concernés
Les activités extrascolaires sont mises en place soit par des associations, soit par des centres de loisirs associatifs.
Le centre de loisirs du Centre social
Les enfants sont accueillis au sein du centre social le mercredi et pendant les vacances scolaires.
Le mercredi :
Depuis de nombreuses années, le centre social organise les accueils de loisirs les mercredis. Le centre de loisirs accueille les enfants âgés de 3 à 11 ans, habitant Belleville, St Jean d’Ardières et Taponas, sans distinction sociale ou culturelle. Les objectifs du centre social sont de favoriser l’apprentissage de la vie en collectivité et de permettre aux enfants de découvrir de nouvelles activités.
Il a pour vocation de proposer, dans un but éducatif, des activités de loisirs diversifiées et adaptées à l’âge et au goût des enfants (activités manuelles, jeux, promenades, activités sportives, visites de musées, d’expositions...). L’équipe accueille les enfants de 8h à 18h. Les arrivées et départs sont échelonnés afin de permettre l’instauration d’un temps d’échange entre l’équipe d’animation et les parents, propice à l’établissement d’un véritable climat de confiance.
Il est géré par le comité d’animation et agréé par la Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports.
Le mercredi, le centre social accueille environ 80 enfants qui sont inscrits au préalable.
Les petites vacances et les vacances d’été
Il est possible d inscrire son enfant a la journée ou à la demi-journee, avec ou sans repas sans minimum de joui-. La mise en place de groupes d'âge avec des animateurs référents et des lieux de vie spécifiques permettent aux enfants de se créer des repères et de s'approprier leur espace. L'organisation permet aux enfants de vivre leurs loisirs selon leur propre rythme et leurs propres envies, de développer leur autonomie et de favoriser l'apprentissage de la vie en collectivité.
Au mois de juillet, 3 lieux d'accueils et des camps sont proposés. Pour favoriser et développer une relation de confiance entre les parents et l'équipe, le centre de loisirs organise régulièrement des temps conviviaux (ateliers parents/enfants, fête de fin d'année...).
Association centre de loisirs ; Les 3 ballons
Les clubs de Basket, Hand-ball et Football de Belleville se sont réunis pour créer le centre de loisirs des « 3 Ballons ». Le centre fonctionne pendant le mois de juillet et accueille les enfants âgés de 6 à 15 ans. Chaque été le centre de loisirs « les 3 ballons » accueille environ 120 enfants par jour qui sont inscrits au préalable.
Les activités proposées :
• Jeux éducatifs/artistiques
• Piscine, jeux de plein air
• Animations sportives
• Activités communes avec le centre Social et le point information jeunesse
«	Une sortie est programmée chaque semaine les mercredis (minimum 3	jours de
présence dans la semaine) : piscine biologique de Cublize, laser game,	golf, lac de
Cormoranche...
Les associations sportives et culturelles
Les associations qui donnent la possibilité aux jeunes Bellevillois de s’épanouir en dehors du temps scolaires et périscolaires en proposant des activités sportives, culturelles, sociales sont :
Les associations sportives
•  Arts martiaux : Aikido, Judo, Karaté, Taekwendo-Hapkido...
• Sports collectifs: Basket- Bail, Football, Hand Bail, Rugby...
e Autres sports; Athlétisme, amis de la moto verte, badminton, belleville show Dance, cercle des patineurs, gymnastique club, tennis, triton club...
Les associations culturelles
• Cours d’Anglais
«	Arts graphiques et création
• Atelier selon toi
®	Théâtre (Amicale Laïque)
• Ecole de musique
Les actions sur le temps scolaire
Les élèves vont voir un ou deux spectacles dans l’année en fonction du projet d’école.
Un partenariat lecture a lieu avec la bibliothèque, les classes s’y rendent de nombreuses fois dans l’année,
Les intervenants, sur le temps scolaire, sont l’école de musique et l’atelier théâtre. Toutes les interventions réalisées lors du temps scolaire sont en cohésion avec les projets d’écoles.
•  L’école de musique réalise des interventions musicales de 7h30 par semaine sur une période d’un semestre pour chaque école. Lors des interventions nous retrouvons le chant choral, l’élaboration d’un « concert de l’école », une année sur deux, Et une écoute musicale en fonction des niveaux de classe.
•  L’atelier théâtre propose deux spectacles par an. Un spectacle d’école « Théâtre et danse », une année sur deux en alternance avec le « concert de l’école ».
• Une découverte des espaces naturels sensibles est également réalisée.
   III. Le PEDT Les axes du PEDT
>  Mettre en œuvre la réforme des rythmes éducatifs de manière optimale
-  Semaine sur 9 journées et demie, classe le mercredi matin.
-  Les matinées sont plus longues afin de tenir compte de l’état de concentration de l’enfant sur ces plages horaires
-  Allègement des journées de 45 min afin de tenir compte de l’état de fatigue de l’enfant
-  Pause méridienne de 2h afin d’assurer les différents services de restauration scolaire
>  Développer une politique locale et globale, concertée et évaluée en faveur des enfants et des jeunes
>  Proposer à chaque enfant un parcours éducatif cohérent et de qualité avant, pendant et après P école
Création de 3 accueils de loisirs périscolaires (ALSH)
-  Tarification selon quotient familial
>  Mettre en place des outils de collaboration entre tous les acteurs éducatifs ^ Harmoniser le temps de l’enfant et le temps de Pécole
>  Développer l’autonomie de l’enfant
Les objectifs du PEDT
Les actions proposées devront permettre de ;
>  Contribuer à garantir la continuité éducative et viser la réussite scolaire pour tous
-  Accompagner la réussite scolaire en offrant les meilleures conditions matérielles et pédagogiques aux enfants, dans le respect des projets des écoles
>  Contribuer à l’épanouissement de l’enfant
-  Favoriser 1 ’ ouverture d ’ esprit
-  Développer l’autonomie et la responsabilité
-  Respecter les rythmes biologiques de l’enfant Education à la citoyenneté
>  Permettre l’accès, aux loisirs, à la culture, à l’éducation, aux sports et à la santé pour tous


Les activités proposées dans le cadre du PEDT
Les activités proposées ont plusieurs caractéristiques :
>  Respecter le rythme biologique de l’enfant
>  Impliquer les acteurs
>  Proposer et développer une offre diversifiée et équitable sur le territoire.
Le projet TAP :
La commune à la volonté de mettre en place différents modules et de pouvoir permettre à l’enfant de suivre un parcours.
4 modules :
« Les arts (je développe ma créativité) : arts plastiques, expression corporelle, relaxation, poésie, lecture.
« L’environnement (je suis curieux de ce qui m’entoure) découverte de la ville ...
•  Lé jeu (j’ai envie de m’amuser) jeux collectifs, jeux de société ,..
•  Le sport (je découvre mon corps, respect des règles collectives, le faire play)
Les diverses activités proposées sont en adéquation avec les projets des différentes écoles. L’articulation du PEDT avec dispositifs existants :
CLAS : centre social
CEJ : Les financeurs du CEJ sont la CAF, Belleville, St Jean d’Ardières et Taponas.
Les partenaires du projet :
Partenaires institutionnels : Education nationale, DDCS, CAF, MSA Partenaires associatifs : le centre social, les associations
L’évaluation du projet
Périodicité ; l’évaluation aura lieu 1 ou 2 fois par an Les critères d’évaluation
Les indicateurs retenus sont les indicateurs quantitatifs et qualitatifs : Indicateurs quantitatifs :
«	Nombre d’enfants inscrits par jour
• Nombre d’enfants inscrits selon les catégories d’âges
    • Nombre d’enfants inscrits en fonction des activités Indicateurs qualitatifs :
• L’impact de la réforme sur les enfants
- Les enfants sont plus calmes et plus concentrés lors du temps scolaire
- Les enseignants ressentent moins de fatigue
• La qualité des activités proposées
Les outils d’évaluation

•  Réunions (Comité de suivi et/ou réunions publiques)
•  Questionnaires
•  Fiche évaluative
•  Fiche de fréquentation
Structure de pilotage
Le Comité de suivi est composé de :
Monsieur l’adjoint au maire chargé des affaires scolaires et périscolaires Madame la responsable des ALSH périscolaires Madame la responsable du service scolaire
Madame la conseillère pédagogique de l’inspection de l’éducation nationale
Monsieur le président du centre social
Madame la directrice du centre social
Mesdames et messieurs les directeurs d’écoles de Belleville
Mesdames et messieurs les représentants des parents d’élèves des 4 écoles.
5 comités de pilotage ont eu lieu pour l’élaboration et la mise en place des nouveaux rythmes éducatifs:
>  14 octobre 2013 ^ 4 novembre 2013
>  2 décembre 2013
>  6 janvier 2014
>  24 février 2014
Coordination du projet assuré par :Delallée Marie
Nom et prénom du responsable pédagogique : Delallée Marie
Fonction : coordinatrice des accueils de loisirs périscolaires
Adresse ; hôtel de ville 105, rue de la république 69220 Belleville
Téléphone : 04 74 0611 11
Adresse électronique :m.delallee@mairie-belleville,fr
Modalités de pilotage : 1 réunion trimestrielle
Belleville, le 15 mai 2014
Thomas MORAND AS Adjoint chargé des Affaires scolaires et périscolaires




































































