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REPUBLIQUE FRANÇAISE
académie
Lpn
PRÉFET DU RHÔNE
direction des services départementaux de l'éducation nationale Rhône
éducation
nationale
■ X
Liberté • Égalité » Fraternité
REPUBLIQUE FRANÇAISE






Projet éducatif de Territoire
Entre
Monsieur le préfet du Rhône, ci-après nommé « le préfet »,
Monsieur l'inspecteur d'académie-directeur académique des services de l'Education Nationale du Rhône, ci- après nommée « l’inspecteur d'académie »,
l a commune Ó*	i	Í.S	siège des écoles maternelles et/ou élémentaires citees dans la
La commune .»_j. . .. n»,4.,»/. • • • -4■	~	r	0	»	ci-aorès	nommée	«	a	commune	de
convention, représentee par	  ci	apreb
 jjs*	»
Et/ou L'établissement public de coopération intercommunale auquel les <“Pens“^n^lon"^;ent écoles maternelles	et/ou	élémentaires>	citees dans	convent' ^
transférées	 represente	par 	
« »
poui^ l^ganl'satîc^de^ac^^les enfants scolarisés dans les écoles• ^aternel'es ou
■ convention représente par 	  ci-apres	numme
élémentaires citées dans la
Il est convenu ce qui suit : Article 1 : Objet
périscola^es pour les enfants scolarisés dans les écoles maternelles, élémentaires ou prima,res, dans le prolongement du service public de l'éducation et en complémentarité avec lut. I p pfht est élaboré par la Commune, siège de ces écoles, ou l'établissement public de coopération Weroommunale et conjointement par les services de l'Etat et les autres partenaires locaux, notamment associatifs ou autres collectivités territoriales.
Article 2 : Territoire concerné
Le PEDT concerne les écoles suivantes :	_
...	:	....	i.	f-fiSSO	r\\11"	^	,			 ArN.o. ix"
€CckÜ (.MX1	1 - ‘ ' -	1	1	.	rttll	,

°rganiSateUrs d'a—*> '»'sirs périscopes concert par ,a PEdT (Malne
'	de■■■■ , üC i 65SSOr ■ ■'
« *2 (CU& ck±x il (\C3~J&(fk)K), 6
Article 4 : Présentation du PEdT
Le PEdT, objet de la présente convention, est joint en annexe. Il précise :
Le périmètre et le public concerné,
les activités proposées et les objectifs éducatifs,
les articulations entre les activités et les dispositifs existants
les E£ïïETd **ïôna S,rUC,Ure ^ P"°,a9e 61168 m0dali,és *>
ŒrPr^per
oisirs periscolaires organisés dans le cadre de ce PFHT nm.	,^aux	d	encadrement des accueils de
l'article R. 227-16 du Code de l'action^socialtt desMes	‘	6	^	raPP°rt	9UX	taux	prév^	£
Ils ne pourront être inférieurs à :
1° Un animateur pour quatorze mineurs âgés de moins de six ans •
2° Un animateur pour dix-huit mineurs âgés de six ans ou plus.
PaÎdL'gafcrrrart™ R 227-20 du tod^de" at.fonT'T C,a"S " Cad'e ““ ^
ponctueUement avec le ou les animateur(s) à l'encadrement ^eî3 ^r®8’ '6S personnes	participent
pendant le temps où elles y participent effectivement f „ aotlvltes Periscolaires sont comprises code, dans le calcul de ces taux d encadrement	P°Ur	l	aPP|ication	de	l’article	R.	227-12^	même
Psr dérogation su 1° du II d© ParticlG R 907 a 1
periscolaires par journée de fonctionnement est ram^ée à unÎheure^86 m'n'male prévue Pour 'es activités
Article 7 : Garderies hors temps scolaires
scolaire*3sous la^Lpons^	collectifs	de	mineurs	et	organisés	hors	temps
de toute autre personne privée physique ou morale, ne retèvoTpas^dPetaprîseTePÎ;n;«^fo!1SrCOmmUnale °U
Article 8 : Évaluation
L’évaluation du PEdT a lieu dans les modalités prévues en annexe.
S TTS	annexet/fl'a°Æ’L5WFV°! '7™’ d’Un rapport réalisé
Kat;Je^duRPhônemeni * à	^adémie-directeur
Article 9 : Durée
Le PEdT est signé pour une durée de 3 ans à compter de la rentrée scolaire 2014/2015. Des modifications pourront y être apportées, sous réserve d’acceptation par l’ensemble des signataires de la présente convention et de validation par le comité de suivi des PEdT.
Il peut être mis fin à ce PEdT à la demande de la collectivité territoriale concernée, ou en cas de manquements aux exigences du Code de l’action sociale et des familles, ou de manquements repérés dans sa mise en œuvre par l’un ou l’autre des signataires de la présente convention.



Le maire, ou Le président de l’EPCI
Le préfet du Rhône
L’inspecteur d’académie-directeur académique des services de l’Education Nationale





VILLE D’
PROJET
EDUCATIF
TERRITORIAL
2014/2017
*A	*
Editorial
Rassembler et impliquer tous les acteurs de la vie scolaire, périscolaire et extrascolaire, tel est le fondement du Pro	?	Local.
Dans ce projet que la commune a soutenu et développé depuis 2004, les actions et les initiatives de tous les intervenants sont fondamentales pour rendre pérenne cette démarche.
Si le Projet Kducntif Local est considéré aujourd’hui comme essentiel par les professionnels de l’enfance et de la jeunesse, la mise en place d’un document de référence à leur intention était un autre maillon indispensable.
Celui-ci a donc été conçu dans cet esprit-là. Ainsi, il présente d’une part la transversalité des différentes actions menées, et d’autre part il donne une vision plénière à toutes les personnes engagées dans ce projet.

L’égalité des chances et la réussite des enfants sont des priorités auxquelles nous ne pouvons déroger. Il est en effet primordial que les jeunes Amplepuisiennes et Amplepuisiens puissent bénéficier, quel que soit leur âge ou leur milieu social, de conditions optimales.
Le Projet fcducofîi local est le garant de cet engagement et nous avons la responsabilité de le rendre efficient.
René PONTET
Maire d’AMPLEPUIS
Le cadre formalisé du '<	■' ; 5' calif Local rassemble tous les acteurs de la commune qui ont pour principe
d’exercer leurs missions et leurs responsabilités en faveur des enfants et des adolescents.
Conçu à partir de l’éventail éducatif existant, ce projet s’est construit autour de valeurs et d’objectifs partagés pour accompagner les jeunes sur l’ensemble de leurs journées. L’objectif est ainsi de contribuer à leur épanouissement, de les aider dans leur socialisation et de favoriser une démarche citoyenne.

Pour y parvenir, le , i >j^- Jîlf Local s’attache d’abord à rechercher la cohérence entre les différents temps que l’enfant ou l’adolescent peut vivre. Ensuite, il a pour ambition de mutualiser les moyens mis à disposition de la jeunesse. Enfin, il entend favoriser l’accès aux structures éducatives qui permettent de se construire et de s’intégrer dans la société en tant que citoyen.
Séverine FARGEOT
Adjointe au Maire chargée de l’éducation, des affaires scolaires, de la prévention routière, de la petite enfance et de la famille

1.  CONTEXTE ET ELEMENTS DE DIAGNOSTIC
1.1.  Une politique éducative forte, traduite depuis 2004	au	sein d’un PEL,	socle	du	PEDT
1.2.  Des activités existantes déjà conformes avec l’esprit	de	la réforme
1.2.1.  Le pérîscolaire
1.2.2.  L’accompagnement à la scolarité
1.2.3.  Les activités extrascolaires
1.2.4.  La dynamique associative sur Amplepuis ■
1.2.5.  Les interventions sur ie temps scolaire
1.2.6.  Le soutien de la commune aux activités scolaires
1.3.  L’application de la réforme des rythmes scolaires à	fci	rentrée 2014,	suite	logique de la mise en
œuvre de la politique éducative sur la commune
i .3.1, Les nouveaux horaires scolaires
1.3.2. Les atouts et contraintes du territoire pour la mise en œuvre du PEDT
2.  LE PEDT : UN PRO,	,L	A L’ECHELLE DE LA COMMUNE
2.1.  Le champ d’application du projet
2.1.1.  Territoire et public concernés par le PEDT
2.1.2.  Périodes et horaires concernés
2.1.3.  Durée du PEDT
2.2.  Une réponse globale aux enjeux de coéducation
2.3.  Les objectifs éducatifs du PEDT
2.3.1.  Garantir la continuité éducative et viser la réussite scolaire pour tous
2.3.2.  Consolider pour tous les enfants une offre éducative de qualité permettant leur développement et leur épanouissement
2.3.3.  Développer le savoir vivre ensemble pour faire de notre commune un territoire solidaire et respectueux
3.  LA MISE EN ŒUVRE DU PI R LE TERRITOIRE
3.1.  L’accueil pérîscolaire du vendredi, entre 1 3h30 et 16H3Q
3.2.  L’accompagnement à la scolarité après la classe
3.3.  La pause méridienne entre 1 1 h3Q et 1 3H30
3.4.  Les interventions sur le temps scolaire
4.  LA GOUVERNANCE ET L’ï	DN	DU	PEDT
4.1.  La gouvernance du PEDT
4.1.1.  La mise en œuvre d’un partenariat local au service de la coéducation
4.1.2.  La mise en place d’un comité de pilotage et de coopération éducative
4.2.  L’évaluation du PEDT
4.2.1.  Le sens de l’évaluation du projet ((mesurer Pavancée-se donner des repères pour agir»
4.2.2.  La méthodologie d’évaluation
4.2.3.  Le référentiel d’évaluation

1. CONIEX LEMENTS DE DIAGNOSTIC
1.1. Une politique éducative forte, traduite depuis 2004 au sein d’un PEL, socle du PEDT
( \ L'enfant et te Jeune
{de ki re»ssonce à 18 ans }
au centre de nos
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Depuis de nombreuses années, la Ville d’Amplepuis s’est inscrite dans une démarche très volontariste en mettant l’éducation au cœur de ses priorités.
Elle considère en effet avoir une part de responsabilité dans le domaine éducatif et donc dans la mise en oeuvre d’une politique éducative forte. Elle conforte le constat de l’accroissement de l’intervention des politiques locales en termes d’éducation, aux côtés de l’Education Nationale et des acteurs associatifs, et de sa responsabilité face aux enjeux d’éducation sur son territoire.
La Municipalité a non seulement une volonté forte de mise en place d’actions cohérentes et coordonnées, mais aussi le souhait de formaliser un partenariat renforcé avec les différents acteurs institutionnels et locaux afin de pouvoir offrir des services en totale adéquation avec les besoins de nos enfants et de nos jeunes et être ainsi acteur d’une éducation partagée. L’objectif est de réunir, d’associer et de mobiliser les différents acteurs éducatifs au service de l’égalité des chances pour l’épanouissement et la réussite scolaire de chaque enfant.
La commune dispose ainsi d’un projet éducatif local (PEL) depuis plusieurs années. Cette réflexion a été conduite au début des années 2000, avec l’arrivée des premiers dispositifs et contrats éducatifs. A cette période, les notions d’éducation globale et d’éducation partagée commençaient à émerger notamment au regard de l’évolution du Contrat Educatif Local (CEL) en Projet Educatif Local (PEL).
Ce projet forme le socle sur lequel la commune peut aujourd’hui s’appuyer.
Le PEL était né d’une volonté politique visant à mettre en place une réflexion globale prenant en compte l’éducation de l’Enfant dans ses différents temps et ses différents environnements (familiaux, sociaux et culturels). Il a servi à mettre en cohérence les dispositifs et actions éducatives existants. Nous avions en effet constaté la multiplication et la superposition des dispositifs et leur manque de coordination. Le besoin d’une mise en cohérence s’est donc révélé afin de fédérer les acteurs et rendre lisibles les différentes actions éducatives existantes. Toutefois tout ce qui relevait du champ scolaire ne pouvait entrer dans ce PEL. Or, articuler et équilibrer les temps scolaires et les temps libres sont autant de priorités pour la réussite des plus jeunes.
La Commune d’Amplepuis a toujours aujourd’hui, dans son projet politique, la volonté de participer au développement dynamique d’un projet éducatif concerté pour renforcer la réussite scolaire, l’intégration et l’épanouissement de tous les jeunes et ainsi coopérer à une mission d’accès à l’autonomie.
En effet, si l’école a pour mission première la démocratisation de l’accès aux savoirs et la formation initiale de tous les jeunes citoyens, elle n’est pas seule pour atteindre ces objectifs.
C’est pourquoi la Politique éducative conduite à l’échelle de la Commune s’attache à mettre en cohérence l’action de l’ensemble des co-éducateurs (enseignants, parents, animateurs du centre social, intervenants associatifs, ATSEM.) au sein de ce Projet tclucciiîf* ferrîtorîcil partenarial.
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NOS VALEURS EDUCATIVES
L'ETRE HUMAIN



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    Cummtn! ptrrr^ttrv à chacun d ¿ire, silfest s&jn-a. s îl ne peut pus néj>vixîr>£ de ses pensées et de ses ai tes
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La politique éducative locale mise en œuvre par la commune d’Amplepuis s’exprime dans différents champs d’interventions (sportifs, culturels, sociaux, apprentissage de la citoyenneté, promotion du développement durable), et intervient dans le cadre d’actions concrètes sur le temps scolaire, périscolaire et extrascolaire, en lien avec ses partenaires. Le territoire d’Amplepuis offre ainsi une série d’activités sur les différents temps de l’enfant, en fonction des tranches
l’âges.
1.2,1. Le périscolaire

Depuis de nombreuses années, la Ville a pris en charge les différents accueils périscolaires de la commune.
Ces accueils se déclinent en trois temps : l’accueil du matin avant la classe, l’accueil le soir après la classe, l’accueil sur le temps de la pause méridienne.
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Les familles inscrivent leurs enfants en Mairie pour ces différents temps d’accueil.
-  l’accueil du matin entre 7h30 et 8h30 : l’enfant est accueilli au sein de son établissement scolaire entre 07h30 et 08h30. Les enfants arrivent de manière échelonnée. Des activités ludiques calmes, sous forme de petits ¡eux, sont proposées aux enfants. Les objectifs recherchés sont d’accueillir les enfants avant le temps scolaire en respectant leurs rythmes de vie, et de permettre une transition en douceur entre la famille et la collectivité.
V
-  la pause méridienne entre 1 1 h30 et 1 3h30 : l’organisation de la pause méridienne s’inscrit dans une volonté de faire de la pause méridienne un temps d’éducation à part entière, basé sur les principes fondamentaux de l’éducation populaire. L’accueil des enfants pendant la pause méridienne est organisé selon deux temps différents : un temps de détente et un temps de repas. Deux services sont organisés. Les enfants sont encadrés par des agents municipaux (agents d’animation et ATSEM pour les plus jeunes).

Durant ce temps de pause méridienne, différentes activités sont proposées : activités sportives, jeux de société, jeux collectifs.
-  l’accueil du soir entre 1 6h30 et 1 8h00 : dans le cadre de cet accueil du soir, les enfants des écoles sont également pris en charge dans leurs locaux scolaires par des agents municipaux.
1.2.2. L’accompagnement à la scolarité
La Ville assure tous les soirs, après la classe, entre 17h00 et 1 8h00, un accompagnement éducatif, destiné aux élèves de l’école élémentaire. Ce dernier répond à une forte demande de la part des parents, pour une prise en charge de leurs enfants après la classe, afin qu’ils puissent bénéficier d’un accompagnement pour la réalisation de leur travail personnel.
Les enfants inscrits à l’accompagnement scolaire sont ainsi accueillis par du personnel communal pour approfondir le travail de la classe ou réaliser les devoirs demandés par les enseignants.
Au-delà du temps scolaire et périscolaire, la politique éducative s’intéresse également aux activités extrascolaires. Ainsi, les enfants sont accueillis au sein du centre social tous les mercredis et pendant les vacances scolaires.
Depuis plusieurs années, le centre social organise les accueils de loisirs les mercredis. Ces accueils de loisirs représentent un des principaux lieux de socialisation des enfants en dehors du temps scolaire. Les objectifs sont surtout d’offrir la possibilité à chacun de découvrir l’autre et les règles de vie en collectivité. Il s’agit également de développer la découverte et la pratique de différentes activités socioculturelles. Les enfants de 3 à 1 1 ans peuvent profiter d’activités diversifiées.
Pendant les petites vacances scolaires, un accueil des enfants est organisé par le centre social. Il se fait sur inscription à la semaine, en demi-journées (matin et/ou après midi), en demi-journées avec repas, en journées complètes avec repas. Sur chaque période de vacances, un thème est défini et décliné autour d’activités ludiques par les animateurs. Une sortie à la journée peut également être proposée sur chaque période. Pendant l’été, sur les mois de juillet et août sont également organisés des centres de loisirs, avec notamment des sorties à caractère plus exceptionnel (visite en dehors du département, parc d’attraction.). Des séjours en « mini-camps » sont également prévus pour les plus de 6 ans. Ils permettent aux enfants de partir en dehors du cadre familial, ce qui leur permet de gagner en autonomie.
1.2.4.  La dynamique associative sur Àmplepoîs
La commune d’Amplepuis dispose également d’un tissu associatif fort, qui donne la possibilité aux jeunes Amplepuisiens de s’épanouir en dehors du temps scolaire et périscolaire dans le cadre d’activités sportives, sociales ou culturelles. Cette dynamique culturelle et associative sur le territoire de la commune est notamment représentée par de nombreuses associations sportives présentes sur la commune : basket, boules lyonnaises, football, rugby, gymnastique, handball, judo, pétanque, piscine, randonnée, tennis de table, etc. Certaines ont fortement développé les conditions d’accueil et d’apprentissage sportif en direction des jeunes générations.
1.2.5,  Les interventions sur le temps scolaire
Chaque classe des écoles maternelles et élémentaires est accueillie au sein de la médiathèque municipale, sur des créneaux spécifiques qui leur sont dédiés. Cet accueil est encadré par les enseignants, le responsable de la médiathèque municipale et son adjointe. Les enfants ont ainsi la possibilité d’emprunter des livres de la bibliothèque, et des animations spécifiques sont également organisées pour les scolaires.
Les scolaires ont également eu l’occasion de poursuivre un projet musique, avec l’intervention d’un professeur de musique financée par la Ville et en clôture l’organisation d’un spectacle.
Ces interventions sur le temps scolaire présentent un intérêt fort, dans la mesure où elles touchent l’ensemble des enfants de la commune, sans participation financière des familles. Elles permettent à tous les enfants de pouvoir bénéficier d’un certain nombre d’activités socioculturelles qui contribuent à leur épanouissement, à leur ouverture d’esprit et à la lutte contre l’échec scolaire, par la découverte d’autres modes d’apprentissage. De plus, les enfants retrouvent avec confiance, dans le temps extrascolaire, les adultes qui les ont accompagnés pendant le temps scolaire.
La commune développe des moyens importants pour le bon fonctionnement des activités scolaires, parmi lesquels :
l’affectation de personnel au service des écoles (personnel administratif, agents d’entretien, une ATSEM par classe,
la mise en place d’une restauration scolaire de qualité
l’achat de fournitures scolaires : papeterie, livres scolaires, matériel pour travaux manuels.
Par ailleurs, la commune apporte un soutien fort aux activités scolaires, dans le cadre de sa politique éducative, par les biais suivants : la piscine scolaire
la participation communale au financement du voyage de fin de scolarité élémentaire
la mise à disposition de tous les équipements numériques nécessaires en fonction des projets
portés
par l’école et ses enseignants (ordinateurs, tableaux numériques, etc.).
la mise en place d’actions passerelles pour les enfants : entre la halte-garderie et l’école maternelle, entre l’école maternelle et l’école élémentaire, entre l’école élémentaire et le collège.
1.3. L’application de la réforme des rythmes scolaires à la rentrée 2014, suite logique de la mise en œuvre de la politique éducative sur la commune
La réforme des rythmes scolaires vise à mieux répartir les heures de classe sur la semaine et à programmer les enseignements à des moments où la faculté de concentration des élèves est la plus grande.
Elle n’ajoute pas seulement une demi-journée dans la semaine, elle augmente également le temps d’activité périscolaire. Il s’agit notamment dans le cadre de la réforme de rechercher une meilleure articulation des temps scolaire et périscolaire : les élèves doivent pouvoir accéder à des activités culturelles, artistiques ou sportives et être pris en charge au minimum jusqu’à l’heure actuelle de fin de la classe (16h30) si leurs parents le souhaitent. Ces activités périscolaires, à organiser par la commune, sont à penser en articulation avec le projet d’école et doivent contribuer à l’épanouissement et au développement de la curiosité intellectuelle des enfants.
La description des activités organisées sur Amplepuis pour les enfants sur le temps scolaire, périscolaire et extrascolaire, démontre dans quelle mesure elles s’inscrivent déjà largement dans l’esprit de la réforme. Les objectifs du Projet Educatif Local mis place sur la commune recherchaient déjà d’ailleurs à articuler les temps scolaires et les temps libres pour la réussite des plus jeunes.
C’est dans ce contexte et doté de cet historique que la commune d’Amplepuis a choisi de mettre en œuvre la réforme des rythmes scolaires à la rentrée 2014 et d’engager la rédaction de son projet éducatif territorial.
L’objectif de ce PEDT vise à mobiliser toutes les ressources du territoire pour garantir la continuité éducative entre les projets des écoles et les différentes activités proposées sur le territoire, sur les temps périscolaires et extrascolaires, dans le cadre de la nouvelle organisation scolaire actée par les services de l’Education Nationale.
L’élaboration du PEDT tel que figurant dans le présent document est issue d’une large concertation menée au niveau local depuis septembre 201 3 :
-  28 mars 2013 : le Conseil Municipal demande le report de la mise en œuvre de la réforme à la rentrée 2014
-  20 juin 201 3 : rencontre en Mairie avec l’IEN, la CAF et DDCS
-  24 septembre 201 3 : rencontre en Mairie avec l’IEN, la CAF et DDCS
-  15 octobre 2013 : rencontre commission des affaires scolaires, enseignants et représentants des parents d’élèves
-  7 novembre 2013: le Conseil Municipal propose une organisation pour la rentrée 2014
-  27 mai 2014 : rencontre commission des affaires scolaires, enseignants et représentants des parents d’élèves
-  décembre 2013 : diffusion d’un questionnaire aux parents, aux associations locales et aux enseignants
-  5 juin 2014 : suite au	décret du 7 mai 2014, et sur avis	unanime	des	Conseils	d’écoles, le Conseil
Municipal demande une	expérimentation des nouveaux rythmes	scolaires	sur	trois années
-  juillet 2014 : diffusion d’un second questionnaire aux parents et aux associations locales
-  26 juin 2014 : réunion	entre la mairie et le centre social
-  26 juin 2014 : réunion	de concertation avec les ATSEM
-  ../../2014 : présentation du projet pédagogique des accueils périscolaires portés par le centre social
-  Juillet-août 2014 : préparation des éléments de communication (guide du périscolaire, articles dans l’Info, mise à jour du site Internet) à diffuser pour l’organisation de la rentrée scolaire de septembre 2014.
1.3,1, Les nouveaux horaires scolaires
S’agissant de l’organisation de la semaine scolaire, le projet initial (2 fois 30 mn et 2 fois une heure) porté par la commune n’a pu être concrétisé, les enseignants et les parents d’élèves en ayant demandé la révision.
Suite à la parution du décret du 7 mai 2014, une nouvelle concertation a été lancée, à l’issue de laquelle une expérimentation sur trois années a été demandée, avec les horaires ci-après :
Temps d’enseignement :
o lundis, mardis et jeudis de 8h30 à 1 1 h30 et de 1 3h30 à 1 6h30 o mercredis et vendredis de 8h30 à 1 1 h30
TAP : regroupés le vendredi après-midi de 1 3h30 à 1 6h30
aufs et cantifiinles du territoire pour la mise en œuvr< hi ;■ i « f
Des structures et des lieux d’accueil adaptés et en nombre suffisant : écoles, restaurant scolaire, centre social, médiathèque, maison de la musique, salle des sports à proximité des établissements scolaires, halte-garderie, etc.
La qualité et la proximité de ces installations représentent un atout considérable pour les enfants, leurs parents, les enseignants, les animateurs et les associations, favorisant ainsi la continuité éducative sur notre territoire et la coéducation.
lies contraintes apuaryes lors de 1« coiiwnicifion prise en -n •	■	.	-	.	• 1. li. -i
Afin de concilier réforme des rythmes scolaires et impératifs professionnels des parents, il s’est avéré nécessaire de mettre en place un temps d’accueil supplémentaire le mercredi matin de 7h30 à 8h30 et le mercredi de 1 1 h30 à 1 2h30.
Le restaurant scolaire reste ouvert le vendredi à midi afin de favoriser la participation du plus grand nombre aux activités périscolaires de l’après-midi.
Une passerelle a dû être mise en place avec la structure multi accueil « la Moufletterie » et le Centre Social pour que les enfants puissent y prendre leur repas le mercredi à midi.
Est également apparue une difficulté liée à l’éloignement géographique de l’école de Saint Claude Huissel.
2. LE PEDT : UN PROJET GLOBAL A L’ECHELLE DE LA COMMUNE
2.1. Le champ d’application du projet
2.1.1.  Territoire et public concernés par le PEDT
Le projet éducatif territorial concerne l’ensemble du territoire de la commune d’Amplepuis.
La commune comptabilise 5 148 habitants (chiffres INSEE 201 1).
La population des enfants et des jeunes est répartie de la manière suivante :
-  237 âgés de 2 à 5 ans
-  339 âgés de 6 à 10 ans
-  272 âgés de 1 1 à 14 ans
-  223 âgés de 1 5 à 17 ans
-  31 6.âgés de 1 8 à 24 ans
La commune s’efforce à offrir des activités en fonction des tranches d’âge et des besoins recensés.
2.1.2.  Périodes et horaires concernés
Les temps retenus pour les actions du Projet éducatif territorial, dans la continuité du projet éducatif local existant, est le temps scolaire, périscolaire et extrascolaire. Etant donnés les nouveaux horaires scolaires, les périodes de la semaine concernées par le projet éducatif territorial sont les suivantes : les lundis, mardis, mercredis, jeudis et vendredis de 7h30 à 1 8h00.
2.1.3.  Durée du PEDT
Une expérimentation ayant été sollicitée pour trois années, le PEDT sera donc valable trois ans à compter de la rentrée scolaire 201 4/201 5.
2.2,  Une réponse globale aux enjeux de coéducation
L’objectif du PEDT est de mobiliser toutes les ressources du territoire afin de garantir la continuité éducative entre les projets d’écoles et les différentes activités proposées sur le territoire, sur le temps scolaire et hors temps scolaire.
Au-delà des changements horaires prévus par la réforme au niveau du temps scolaire, le travail des différents partenaires mobilisés pour l’élaboration du PEDT a cherché à adapter le projet de la "place de l'enfant", tel qu'il existait, aux nouvelles prérogatives de la réforme des rythmes scolaires. L’objectif recherché était de donner un meilleur sens au rythme de l'enfant.
L’accompagnement de l’enfant tout au long de sa journée dans des lieux et des moments différents fonde en effet la nécessité d’organiser les interventions des différents acteurs pour qu’elles se complètent et s’enrichissent. Au cœur de la réflexion, il a ainsi fallu faire des choix d’activités et d’interventions, en tenant compte d'une approche globale du temps de l’enfant.
Il importait en effet d’assurer cohérence et continuité dans les trois temps qui composent les 24 heures de la journée de l’enfant, à savoir : les temps familiaux, les temps scolaires et l’ensemble des temps récréatifs, sociaux, associatifs, sportifs, artistiques, culturels qui sont passés en dehors de la famille et de l’école.
Pour permettre la meilleure articulation possible entre ces trois temps, le rythme de l’enfant est au cœur du projet, à la fois en termes d’objectifs à atteindre, de contenu des actions à mettre en place ou d’organisation des activités.
Il paraissait également important d’accepter qu’il y ait des moments où l’enfant ne fasse rien, fasse seul ou différemment et en dehors de toute offre structurée, sous la surveillance d’un animateur.
2.3.  Les objectifs éducatifs du PEDT
Dans le cadre de la mise en œuvre du projet éducatif territorial, l’ensemble des acteurs intervenant sur les temps scolaire, périscolaire et extrascolaire partagent des objectifs éducatifs communs regroupés selon les trois orientations suivantes :
2.3.1. Garantir la continuité éducative et viser la réussite scolaire pour tous
Et plus particulièrement :
Assurer loi continuité, la. complémentarité et la cohérence des différents temps éducatifs), o travers; renforcée entre les acteurs
L’enfant se construit sur différents lieux (à la maison, à l’école, dans les structures périscolaires et extrascolaires, dans les associations, dans la ville...), sur différents temps (pendant le temps de la classe, avant et après l’école ou sur son temps libre), avec différents partenaires (les parents, les enseignants, les agents municipaux, les associations, les clubs...), mais aussi par les échanges et la confrontation avec les camarades de son âge.
Les actions développées dans le cadre du projet recherchent ainsi la cohérence et la meilleure articulation possible entre les différents temps de l’enfant (scolaire, périscolaire, familial et temps libre) et entre les différents acteurs (scolaires, périscolaires et extrascolaires). L’offre éducative développée sur les temps périscolaire et extrascolaire est en ce sens définie en articulation avec les projets d’école.
La complémentarité entre les acteurs de l’éducation est recherchée pour que chaque enfant puisse disposer d’une offre adaptée à ses besoins (travail sur des thèmes similaires mais selon des approches différentes).
Les structures de gouvernance mises en place pour le suivi du PEDT seront des lieux de travail favorisant la coopération entre les acteurs et la bonne articulation entre les actions éducatives.
Les interventions sur le temps scolaire mises en place depuis de longues années à Amplepuis sont également un moyen pour assurer la complémentarité et la cohérence des différents temps éducatifs ; elles sont à pérenniser : elles permettent de diversifier les modes d’apprentissage, de faire découvrir de nouveaux champs d’activité, de créer un lien fort entre les actions scolaires et périscolaires.
Enfin, la mise en œuvre de parcours individualisés pour les enfants doit permettre à chaque enfant de bénéficier, en fonction de ses besoins et de ses choix, de la diversité des offres culturelles et éducatives présentes sur le territoire : avec l’accord des parents, un suivi des parcours de l’enfant sera mis en place.
Renforcer la communication avec les parents et favoriser les échanges avec les autres odeurs de l’éductiîion
La mise en place d’une communication de qualité avec les familles, au sein des différentes structures qui accueillent les enfants, revêt un caractère important, pour garantir la continuité éducative. Les différents lieux de l’espace éducatif, ainsi que les actions qui s’y déroulent doivent leur être rendus lisibles et visibles.
Cela peut se faire notamment en proposant, de manière régulière, des temps d’information et des espaces de rencontres, dans les différentes structures éducatives scolaires, périscolaires, extrascolaires et de la petite enfance.
La valorisation, devant les parents, des productions des enfants, réalisées dans le cadre de leurs différentes activités, sous la forme d’expositions, de spectacles, de manifestations, est un moyen de communication privilégié pour atteindre cet objectif. Elle sera particulièrement recherchée dans le cadre de la mise en œuvre du PEDT. Ces moments permettent en effet la rencontre et les échanges entre parents, ainsi qu’avec les professionnels éducatifs.
L’intégration des représentants de parents dans la gouvernance (comités de pilotage, comités d’usagers, conseils d’administration.) des différentes structures éducatives et dans le pilotage du PEDT permet également d’atteindre l’objectif. Il convient dans ce cadre de veiller à ce qu’ils puissent y prendre leur place, en leur permettant d’y être initiateurs de projets, et à leur donner les moyens d’améliorer le lien avec l’ensemble des parents qu’ils représentent.
Les priorités données par l’ensemble des acteurs et les moyens accordés par la commune d’Amplepuis en faveur de la coéducation permettent d’atteindre cet objectif. Ainsi l’accueil des moins de 3 ans au sein de l’école maternelle constitue une priorité partagée sur le territoire et qui doit être reprise dans le projet d’école maternelle. Les enfants de maternelle sont également accueillis dans les meilleures conditions possibles, avec la mise à disposition par la commune d’une ATSEM par classe.
Les interventions sur le temps scolaire (accueil de classes à la médiathèque municipale) contribuent également à cet objectif en proposant une offre éducative complémentaire à l’apprentissage scolaire, sur la base des projets d’école. Les modes d’intervention sont différents, ce qui permet de faire découvrir différemment, de développer d’autres compétences et de contribuer à la réussite des enfants.
Enfin, les investissements récents avec l’appui de la communauté de communes de l’Ouest Rhodanien pour permettre aux écoles de bénéficier d’équipements informatiques de qualité améliorent les conditions matérielles et pédagogiques offertes aux enfants dans les écoles. Ils permettent la mutation vers l’école numérique. La commune se montre également prête à supporter tout projet porté par les écoles, en matière d’équipement numérique (par exemple des tablettes numériques) dans la mesure où il s’inscrit dans le cadre d’un projet pédagogique de classe qui s’articule avec le projet d’école.
2.3.2. Consolider pour tous les enfants une offre éducative de qualité permettant leur développement et leur épanouissement
Et plus particulièrement :
favoriser l’accès à l’aifte êcJyccifiva, ù la culture et aux loisirs pou»1 fous
L’objectif des acteurs dans le cadre de ce PEDT est de favoriser l’accès à l’offre éducative, aux temps libres, aux loisirs, à la culture, à tous les enfants Amplepuisiens, en levant les éventuels obstacles économiques. Cela se traduit pour l’ensemble des activités qui nécessitent une participation des familles (activités périscolaires, cantine scolaire..), par la mise en place d’une politique tarifaire équitable et raisonnée.
Les interventions sur le temps scolaire, dispensées gratuitement pour tous les enfants, sont un moyen de répondre à cet objectif, en permettant à tous les enfants d’accéder à des activités culturelles comme la lecture.
Mais les obstacles peuvent également être de nature physique, sociale et culturelle. Les meilleures conditions de scolarisation et d’accueil aux loisirs pour les enfants porteurs de handicap sont ainsi recherchées. Les investissements réalisés sur les locaux communaux visent à garantir leur accessibilité à tous.
L’offre éducative sera également de qualité et permettra le développement et l’épanouissement de l’enfant si elle respecte ses rythmes. Il s’agit d’un objectif historique (PEL) poursuivi par la commune et ses partenaires, ici conforté dans le cadre du PEDT.
Le temps de l’enfant est souvent découpé entre les moments qu’il passe en famille, à l’école et dans la structure de loisirs. Il s’agit donc d’adapter les différentes formes de l’offre éducative par un travail de concertation dans un souci constant de respect du rythme de l’enfant.
Des efforts importants ont déjà été menés dans ce sens pour qualifier le temps de pause méridienne et en faire un véritable temps de ressourcement, bien articulé avec le temps scolaire. L’instauration de deux services à l’école maternelle « la Marelle » a fortement participé à cet objectif.
Le temps de midi est en effet un moment important de la journée de l’enfant qui doit être adapté à ses besoins. Les efforts entrepris seront poursuivis : le temps de la pause méridienne doit permettre aux enfants, selon leurs besoins et leurs envies, et toujours dans le respect de leur rythme, de se ressourcer, de pratiquer des activités libres ou encadrées en intérieur ou en extérieur, dans un cadre sécurisé.
La question de la sieste pour les plus petits est une préoccupation importante dans le cadre de la mise en œuvre du PEDT. Ainsi les meilleures conditions possibles sont recherchées à l’école maternelle pour permettre aux enfants des petites et moyennes sections, en fonction de leurs besoins, de se reposer. Pour les enfants de maternelle déjeunant au restaurant scolaire, un accueil à l’école pour la sieste, dès 1 3h00, avant même la reprise de la classe, est organisé. En effet, imposer à ces enfants d’attendre jusque 1 3h30 pour commencer la sieste irait à l’encontre du respect du rythme de l’enfant.
Poursuivre la pratique ci’activités éducatives pemiftifciriî le développement de nouvelles compétances et la responsabilisation des enfouis
Les activités éducatives mises en place dans le cadre du PEDT ont pour objet de développer chez les enfants de nouvelles compétences, au-delà des connaissances scolaires qu’ils pourraient apprendre à l’école. Il s’agit en effet par la diversité des actions proposées de développer leurs connaissances mais également leurs savoir-faire et leurs savoir-être.
L’épanouissement de l’enfant et la stimulation de sa curiosité sont ainsi des objectifs particulièrement recherchés dans le cadre des actions éducatives mises en place. Ils se traduisent par la mise en place d’actions d’expression, de création, de raisonnement et de logique, par des activités ludiques et des actions liées à l’esprit critique. Le travail réalisé dans ce cadre au sein de la médiathèque pour amener les enfants à la lecture et à la découverte de la littérature en est un exemple. Ces actions à visée d’initiation doivent être poursuivies dans le cadre des structures ad-hoc présentes sur le territoire.
La diversité des activités proposées favorisera la découverte, l’ouverture d’esprit et l’éveil de la curiosité des enfants. Ces derniers seront également directement impliqués dans le choix de leurs activités. Il importe en effet dans le cadre des actions éducatives menées, de donner aux enfants la capacité de faire leur propre choix, de les responsabiliser, de les positionner en tant qu’acteur de leur parcours éducatif.
La production des enfants sera autant que possible valorisée dans le cadre d’organisation de spectacles, d’expositions ou de manifestations. Il est en effet important que les enfants puissent présenter l’aboutissement de leur travail dans le cadre d’un moment particulier, en présence des parents et des acteurs éducatifs. Ces moments seront particulièrement recherchés pour mettre en situation les enfants, les faire s’exprimer, les responsabiliser.
Promouvoir ki sanié eî le bien-être des enfants dans foutes	s	éducatives
Les actions éducatives doivent également rechercher la promotion de la santé et du bien-être des enfants, en veillant particulièrement à la prévention des violences.	x
Les nouveaux temps périscolaires constituent un temps privilégié pour la mise en place d’actions de promotion et de prévention dans le domaine de la santé et de la nutrition à développer en lien avec le Centre municipal de Santé. Par l’intermédiaire d’ateliers spécifiques, les enfants seront sensibilisés à la nécessité d’une alimentation saine et équilibrée. Les personnels communaux qui encadrent les enfants pendant le temps de midi ont également pour rôle de garantir la bonne hygiène corporelle et alimentaire des enfants.
Les activités sportives proposées dans le cadre du périscolaire permettent également de promouvoir auprès des enfants les bénéfices d’une activité physique régulière.
Des actions d’information et de formation à destination des parents et/ou des professionnels de l’éducation, sur des thèmes clés pour la réussite et l’épanouissement des enfants pourront également être organisées dans le cadre de l’atteinte de cet objectif : la formation des animateurs sur l’organisation d’un temps de relaxation après le déjeuner ou l’information des parents sur la thématique du sommeil chez les plus jeunes constituent des pistes d’actions qui seront approfondies dans le cadre de la mise en œuvre du PEDT.
2.3.3, Développer le savoir vivre ensemble pour faire de notre commune un territoire solidaire et respectueux
Développai' le savoir vivre ensembi« ' faire cle noire commune un territoire solidaire et respectueux
Et plus particulièrement :
Développer l’apprentissage à Ici vie; citoyenne ei éducjuer à l'environnement et au
déveioppemenf durable
Les actions éducatives mises en place dans le cadre du PEDT doivent également permettre à l’enfant d’acquérir le sens de l’intérêt public et de la responsabilité personnelle et collective afin qu’il puisse s’intégrer pleinement dans la société dans laquelle il vit. Il importe de préparer pleinement chaque enfant à avoir une vie individuelle dans la société, et de l’élever dans l’esprit des idéaux proclamés dans la Charte des Nations unies, et en particulier dans un esprit de paix, de dignité, de tolérance, de liberté, d’égalité et de solidarité.
La reprise d’actions comme le conseil municipal des enfants est un moyen pour les amener à se questionner sur ces valeurs ainsi que sur les grands problèmes de société : la faim dans le monde, la pauvreté ou le handicap. Dans le cadre des actions éducatives, une attention particulière	est	portée
au quotidien à l’environnement, au développement durable et à l’écocitoyenneté.
La participation à la vie locale, aux manifestations organisées par la commune ou les différentes associations contribue également à l’atteinte de cet objectif. Les actions éducatives recherchent l’ouverture des enfants à une meilleure connaissance de leur Ville et de son patrimoine.
A cet égard, les animations organisées par les professionnels et bénévoles de la médiathèque, sur des thématiques variées, en lien avec le patrimoine local sont de nature à permettre cette découverte par les enfants. Les initiatives en faveur de l’expression individuelle et collective des jeunes seront soutenues, afin que ceux-ci puissent occuper pleinement leur place dans la cité, qu’ils soient force de propositions et non des consommateurs d’activités.
Les actions éducatives rechercheront également l’initiation au débat démocratique pour	les	enfants	et
à l’analyse critique de leurs pratiques et de leurs souhaits.
Développer les liens siitergénércifionnels et les ' ‘iiariaîs avec les associcriions
L’ouverture au monde et à la société est une condition indispensable pour permettre à l’enfant de s’intégrer pleinement dans la société dans laquelle il vit. Les actions éducatives mises en place recherchent ainsi le brassage interculturel et intergénérationnel. La mise en place des activités, avec la participation d’adultes impliqués dans la vie associative locale, sur des thématiques variées est de nature	à favoriser le lien intergénérationnel.	Les enfants identifient	d’autres adultes référents au sein
de la	commune en dehors des habituels	acteurs scolaires	et périscolaires. Ces échanges sont
importants pour conforter le lien social existant sur la commune et faire des enfants des acteurs de la vie locale de demain. Ces activités de découverte doivent également pouvoir créer des passerelles pour les enfants, envers les actions proposées sur le temps extrascolaire par ces différentes associations. Il en est de même des autres actions éducatives comme l’accompagnement à la scolarité ou les	animations organisées au sein de	la médiathèque	qui	permettent de tisser des liens
intergénérationnels forts entre enfants et bénévoles.
3. LA MISE EN ŒUVRE DU PEDT SUR LE TERRITOIRE
Comme indiqué précédemment, la commune d’Amplepuis dispose depuis de nombreuses années d’un dispositif éducatif de qualité, répondant déjà grandement aux objectifs recherchés dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires. Aussi le PEDT s’appuie-t-il largement sur les actions déjà existantes sur le territoire pour les adapter au nouveau contexte d’organisation du temps scolaire, tout en cherchant l’amélioration continue de l’action éducative territoriale.
Toutes	les autres actions déjà existantes	sur le territoire	et	décrites précédemment (accueil
périscolaire du matin, accueil du mercredi, des petites vacances.) sont évidemment poursuivies et rentrent dans le champ du PEDT. Pour chacune des activités impactées plus largement par la réforme des rythmes scolaires, sont présentés ci-après les acteurs intervenant dans le cadre de l’activité, le contenu de l’activité, son organisation, les lieux d’intervention, les modalités d’inscription à l’activité, la tarification mise en place et les modalités d’information des familles.
3.1.  L’accuei! périscolaire du vendredi, entre 1 3h30 et 16h30
Suite à la mise en place des nouveaux rythmes scolaires, les élèves quittent désormais la classe à 1 lh30 le vendredi et peuvent bénéficier ce jour-là de 1 3h30 à 16h30, des activités périscolaires organisées. A compter de la rentrée 2014, sera expérimentée une organisation visant à répondre aux mieux aux objectifs éducatifs de socialisation des enfants, d’éveil de la curiosité, de découverte d’activités sportives, culturelles et artistiques. Deux types d’activités seront ainsi proposés :
-  des « ateliers découverte » : activités structurées	(d’une heure et demie environ), en cycles de deux
mois (périodes	de vacances à vacances), avec un	engagement de l’enfant à	participer	sur l’année
scolaire. Ces ateliers visent à faire découvrir à l’enfant une technique particulière dans les domaines artistiques, culturels ou sportifs. Il s’agit dans ce cadre de s’appuyer sur les compétences de l’équipe d’animateur et associant très rapidement des associations de la commune d’Amplepuis.
Tous les enfants, au fil des cycles successifs, découvre l’ensemble du programme d’activités proposées.
-  les «	îïrs	»	: activités plus libres, pour permettre aux enfants de pratiquer une
activité moins structurée, à leur demande (jeux de sociétés, découverte du livre, jeux de cour.) ou de profiter d’un temps plus calme où l’enfant se ressource après la classe.
L’articulation avec les projets d’école reste à définir lorsqu’ils seront connus.
Les lieux d’intervention sont fonction de l’activité proposée.
Les inscriptions	aux activités périscolaires se font à	l’année scolaire. La famille	choisit, en	fonction de
ses besoins le	ou les jours d’accueil souhaités.	Les familles remplissent à	cet effet	un dossier
d’inscription comprenant une fiche de renseignements et une fiche sanitaire. Ce dossier est commun avec celui de l’accueil en garderie périscolaire et de la restauration scolaire.
Le coût annuel de cet accueil pourrait s’établir à 30 € pour le 1er enfant, 15 € pour le second, avec gratuité à partir du 3ème enfant de la famille.
Une information sera établie pour informer les familles sur la nouvelle offre	périscolaire	proposée.
Les informations relatives aux inscriptions et à l’organisation des activités seront	également	diffusées
via l’Info municipale et le site internet de la commune. Elles seront également disponibles en mairie.
3.2,  L’accompagnement à la scolarité après la classe
Cet accompagnement éducatif, destiné aux élèves des classes élémentaires, répond à une forte demande de prise en charge des élèves après les cours, pour un accompagnement sur le travail personnel de l’enfant. Les élèves sont ainsi accueillis, selon les cas, pour approfondir le travail de la classe ou réaliser les devoirs demandés par les enseignants et trouver une aide si nécessaire.
Le temps du goûter des enfants est respecté, comme un temps pédagogique à part entière.
Cet accompagnement à la scolarité sera organisé tout au long de l’année, après la classe, de 1 7h00 à 1 8h00, quatre jours par semaine.
L’accompagnement à la scolarité est tarifé en fonction du nombre de présences de l’enfant sur le trimestre :
moins de 10 présences	gratuité
de 10 à 20 présences	1er enfant :	5.00 € -	2ème enfant : 2.50 €	-	à	partir	du	3ème	:	gratuité
Au-delà de 21 présences	1er enfant :	8.00 € -	2ème enfant : 5.00 €	-	à	partir	du	3ème	:	gratuité
Le personnel communal assure l’accueil et l’encadrement des enfants.
Les activités d’ores et déjà proposées aujourd’hui sur le temps de midi sont poursuivies (jeux de sociétés).
De façon à respecter le repos nécessaire aux plus petits, le temps de sieste des enfants déjeunant au restaurant scolaire commence au plus tôt, dès 1 3h00. Des dortoirs seront installés au sein de l’école maternelle à cet effet. Certains d’entre eux seront spécifiquement dédiés aux élèves déjeunant au restaurant scolaire, pour éviter qu’ils ne soient dérangés à 13h30 lorsque les autres enfants commenceront à se reposer.
L’inscription au temps de pause méridienne se fait directement en mairie. Des inscriptions occasionnelles sont possibles, jusqu’à la veille du jour du repas commandé.
Le tarif de prise en charge journalière des enfants sur le temps de pause méridienne est de 3.55 €.
Les familles sont informées de l’organisation de la pause méridienne via l’Info municipale, reçu par chaque foyer Amplepuisien, via le site Internet communal et directement en mairie.
3.4. Les interventions sur le temps scolaire
Responsable et bénévoles de la médiathèque.
La commune d’Amplepuis souhaite dans le cadre du PEDT poursuivre l’accueil des classes à la médiathèque municipale. Cette activité s’inscrit dans le cadre des projets de classes et des écoles. Lieux d’accueil : médiathèque municipale.
Tous les enfants de l’école bénéficient des activités dans le cadre scolaire, sans inscription nécessaire. L’ensemble des interventions sur le temps scolaire est gratuit pour les familles, la commune supportant directement l’intégralité du coût de ces actions.
Les familles sont informées par les enseignants des activités réalisées. Ils sont invités en cas d’organisation de manifestation ou de représentation.
4. LA GOUVERNANCE ET L’I	DN DU PEDT
La mise en œuvre des actions du Projet Educatif territorial repose sur la mobilisation d’une gouvernance locale chargée du pilotage et de l’évaluation continue du PEDT.
4.1. La gouvernance du PEDT
    4.1.1. La mise en œuvre d’un partenariat local au service de la coéducation Le projet éducatif territorial de la commune d’Amplepuis repose sur la mobilisation d’un partenariat local au service de la coéducation et composé de la manière suivante :
-  Les services de l’Education nationale et surtout les écoles, partenaire central du PEDT
-  Les institutions telles que la CAF, la DDCSPP
-  Le champ associatif. Ce partenariat s’exerce notamment dans le cadre de (( conventions pluriannuelles d’objectifs et de moyens ». Cela concerne les associations culturelles, sportives et de loisirs
-  Les représentants des parents d’élèves
-  Les services communaux
-  Les élus.
Une structure de pilotage, issue de ce partenariat sera installée dans le cadre de la mise en oeuvre du PEDT : le comité de pilotage et de coopération éducative.
ÎÎÎOil
Le comité de pilotage et de coopération éducative est présidé par le Maire et composé comme suit :
-  Des élus de la Mairie et des représentants des services municipaux (responsable des affaires scolaires, représentant des ATSEM, responsable de la médiathèque),
-  Des directeurs d’écoles ou de leurs représentants,
-  De l’inspecteur de l’éducation nationale,
-  Des élus du centre social et des représentants de ses services (directeur, représentant des animateurs)
-  Des représentants d’associations impliquées dans le dispositif,
-  De représentants des parents d’élèves,
-  D’un représentant de la DDCSPP,
-  D’un représentant de la CAF.
missions
Le rôle principal de ce comité de pilotage et de coopération éducative est d’atteindre l’objectif de complémentarité et de cohérence entre les temps éducatifs et de recherche d’articulation entre les différents partenaires. Il ne s’agit pas d’une instance lourde de décision mais plutôt d’une structure d’échanges entre les différents acteurs visant à partager des constats relatifs à la mise en oeuvre du projet éducatif territorial, à identifier certaines difficultés, et à formuler des pistes d’amélioration possibles pour atteindre au mieux les objectifs éducatifs partagés.
Il s’agit ainsi plus particulièrement dans le cadre de cette instance :
-  D’échanger entre partenaires sur l’offre éducative et ainsi assurer la cohérence entre les différents dispositifs existants ou mis en place à titre expérimental suite à la réforme des rythmes scolaires : échanges d’informations entre partenaires, mise en évidence d’éventuels dysfonctionnements.
-  D’évaluer, de manière continue, le projet éducatif territorial mis en oeuvre sur la commune, sur la base du référentiel commun d’évaluation.
-  De déterminer les priorités d’actions à mettre en oeuvre sur le territoire pour atteindre les objectifs éducatifs partagés : propositions pour l’amélioration de l’offre éducative et des services proposés aux familles.
-  De modifier au besoin par avenant le projet éducatif territorial avant sa date d’échéance.
Son	ion
Le Comité de pilotage et de coopération éducative se réunira au minimum trois fois par an, un premier point étant envisagé après les vacances de la Toussaint.
4.2.1.  Le sens de l’évaluation du projet «mesurer l’avar»cée-se donner des repères pour agir»
L’évaluation du PEDT constitue, comme dans toute démarche de projet, un enjeu majeur partagé par l’ensemble des partenaires. L’évaluation du PEDT est nécessaire à la cohérence de la politique éducative sur le territoire. Elle ne doit pas seulement consister en la réalisation d’un bilan périodique des actions menées au regard des objectifs éducatifs, elle constitue un outil jugé indispensable par les acteurs éducatifs locaux :
-  Pour communiquer et partager sur la mise en oeuvre du PEDT auprès de l’ensemble des acteurs éducatifs et partenaires du projet.
-  Pour apprécier l’impact de la mise en œuvre du projet éducatif territorial sur la réussite éducative des enfants. Cette évaluation devra permettre de compléter l’évaluation des acquis des élèves dans le cadre scolaire. Elle devra permettre d’apprécier d’autres éléments qualitatifs démontrant la réussite de l’aménagement des temps de l’enfant : bien-être des enfants, qualité du développement personnel des enfants, meilleure implication dans les apprentissages, évolution du dynamisme de l’école, développement des capacités des élèves à travailler avec d’autres, évolution dans les comportements sociaux et civiques des enfants....
-  Pour piloter le projet éducatif territorial, au regard des objectifs recherchés et des résultats constatés. Cette évaluation doit permettre une analyse critique du projet éducatif mis en œuvre : il s’agit ainsi de déterminer les points forts et les points faibles liés à la déclinaison opérationnelle du projet, d’identifier les différents facteurs explicatifs du constat ainsi établi et de procéder au besoin aux ajustements qui s’imposent sur les actions mises en œuvre dans le cadre du PEDT. La recherche de piste d’amélioration du projet constitue l’enjeu principal de l’évaluation menée.
4.2.2.  La méthodologie d’évaluation
Le PEDT s’inscrit nécessairement dans une temporalité qui n’est pas celle de l’immédiateté. Faire de l’éducation un vecteur du développement du territoire demande du temps, de la stabilité, de la continuité, de la pugnacité. Il n’a pas été ainsi souhaité de figer dès à présent un système d’évaluation rigide qui s’imposerait ensuite à l’ensemble des acteurs éducatifs. L’évaluation relève en effet d’un travail en commun des partenaires.
Aussi, le choix s’est davantage tourné sur la définition d’une méthode d’évaluation, basée sur un référentiel partagé, tout en se donnant la possibilité de mettre en œuvre des investigations complémentaires, sur des thématiques ciblées. Ces investigations complémentaires pourront concerner le suivi de différents parcours d’enfants sur une période donnée, pour évaluer les effets de l’action du PEDT, sur la réussite des enfants sur le plan scolaire, social et éducatif. A cet effet, une expertise externe, sous la forme par exemple d’un travail universitaire pour des étudiants en sociologie, pourrait être conduite.
Dans tous les cas, l’application du référentiel d’évaluation ainsi que la définition des expertises complémentaires pertinentes à conduire, s’inscrivent pleinement dans les missions du comité de pilotage et de coopération éducative. Il lui revient ainsi de préciser sur la base du référentiel et de manière collective, les critères d’évaluation les plus appropriés et les indicateurs de mesure les plus pertinents, en veillant à ce que leur suivi dans le temps soit possible. Les indicateurs ainsi établis devront permettre aux élus et intervenants de piloter collectivement le projet territorial, de rendre compte de son avancement aux habitants et aux acteurs du territoire.

Le référentiel d’évaluation proposé s’appuie sur les trois orientations stratégiques que le PEDT cherche à suivre. Pour chaque objectif opérationnel rattaché à ces orientations, des critères d’évaluation du projet sont proposés, de natures différentes, permettant de juger :
-  De 1	du projet : ces critères permettent de mesurer si les objectifs des actions répondent aux attentes des bénéficiaires et aux besoins du territoire. Ils sont à suivre tout au long du cycle de vie du projet et seront particulièrement importants en cas d’évolution du contexte du PEDT. Ils peuvent permettre la définition d’une nouvelle orientation, d’un nouvel objectif.
-De :cid!é du projet : ces critères décrivent la réalisation des objectifs du PEDT. L’intérêt de ces critères réside dans la comparaison entre les objectifs fixés et les résultats atteints. Il s’agit ensuite de mesurer des écarts et de pouvoir les analyser.
-  De ¡'Impact du projet : ces critères permettent de mesurer les retombées positives ou négatives de l'action sur les publics concernés, à moyen et long termes. Ils permettent d’apprécier l’ensemble des changements significatifs et durables dans la vie et l’environnement des personnes et des groupes ayant un lien de causalité direct ou indirect avec le projet. Ces critères pourront également chercher à mesurer les effets induits par le projet, sans pour autant que ceux-ci aient été attendus.
A AMPLEPUIS ce 03 juillet 2014
René PONTET Maire d’AMPLEPUIS
Séverine FARGEOT Adjointe en charge des Affaires Scolaires






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Pour mémoire,
OUTIL D'EVALUATION du PEL :
Identification
Structure porteuse de l'action Nom de la personne responsable Nature de l'action Public concerné, classes, âges
Critères et Indicateurs de réussite ((définissent et précisent les critères)
N°1. Partenariat
Quels types d'implication ?
Nombre de partenaires sollicités
Nombre de partenaires impliqués dans l'action
N°2. Cohérence des actions en lien avec les dispositifs du PEL Référence des dispositifs impliqués Nombre de dispositifs impliqués Nombre d'élèves concernés
N°3. Implication des familles Nombre de familles sollicitées Nombre de familles présentes Nombre de familles actives Nombre de familles passives Nombre de familles différentes
N°4. Implication des jeunes Nombre de jeunes sollicités Nombre de jeunes inscrits Nombre de jeunes actifs Nombre de jeunes passifs Certains ont-ils abandonné ?
Si oui combien ? Et pourquoi ?
Avez-vous du refuser des jeunes ?
Si oui combien ?
Quelles en étaient les raisons ?
N°5 Implication des enseignants Nombre d'enseignants sollicités Nombre d'enseignants participants Nombre d'enseignants actifs Nombre d'enseignants passifs
N°6. Compensation des inégalités
Quels moyens et quelles modalités ont été utilisés ?
N°7. Mixité des publics Catégories socioprofessionnelles Genre
Commune d'origine ?
Collège d'origine ?
N°8. Corrélation entre les objectifs visés et les domaines d’activité Avis favorable Avis négatif
N°9. Innovation Nombre d'actions nouvelles Catégorie de l'action
N°1 O. Adéquation entre les 4 temps: famille, école, temps libre, vie professionnelle Avez-vous eu des remarques ?
Si oui lesquelles ?
N°1 1. Action en faveur des primo arrivants Nombre de personnes Quel accueil a été proposé ?
Nombre d'actions offertes
N°1 2. Accueil des nouveaux arrivants ?
Si oui combien ?
Ont-ils formulé de nouvelles demandes Lesquelles ?
N°1 3. Continuité éducative
Nombre de projets d'établissements connus (A Amplepuis nous avons 6 établissements) Nombre de partenaires sollicités Nombre d'actions passerelles
Partenaires extérieurs aux Etablissements scolaires, et participants aux actions des projets d'établissement ?
Existe-t-il une mise en réseau ?
N°14. Outil de communication
Nombre d'outils de communication utilisés
Nombre de projets communiqués réciproquement
N°1 5. Ouverture culturelle
Artistique
Culturelle
Technique
Scientifique
Environnementale
Sportive
N°1 6. Qualité des intervenants
Les compétences, les diplômes sont-ils conformes aux exigences légales et réglementaires ? N°17. Forces de l'action N°1 8. Faiblesse de l'action
N°1 9. Avez-vous rencontré des problèmes de transport ?
N°20. Perspectives envisagées ?
N°21. ASPECT FINANCIER:
Montant du B.P.
Montant du " réalisé "

Coût par enfant
N°22 Budget Coût total Coût par enfant Coût réalisé / B.



















































































